Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_23PA03593_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
, le tronçon n° 12. 4.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02416_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
concerné et le tronçon n° 3. 21.
Source officielle6ème Chambre
DCA_21PA02059_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
tronçon central Tours-Bordeaux de la LGV SEA et de ses investissements connexes, telle que figurant à l'article 2 de la présente Convention ".
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04938_20220425
25 avril 2022
25 avril 2022
à l'extrémité de l'émissaire, était absent et que des anodes d'ancrage des tronçons étaient manquantes ou détériorées.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00390_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Il soutient que, pour le tronçon de voie verte qu’il conteste, le projet n’est pas justifié par un motif d’intérêt général, dès lors que ce tronçon longe une voie communale à faible trafic, qu’une solution
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT01248_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
1 Ouest et 1 Est qui correspond à des tronçons de plage et un tronçon 1 Centre qui concerne le front de mer urbanisé d'Urville-Nacqueville. 4.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02657_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
d'ancrage de l'ouvrage n'étaient pas tordues, tandis que le tronçon 1, sur lequel était fixé le tronçon manquant, ne présentait aucune déformation à son extrémité aval.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_18VE00884_20220511
11 mai 2022
11 mai 2022
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires enregistrés le 9 mars et le 6 avril 2018, le 4 avril, le 18 octobre et le 23 décembre 2019 et le 19 décembre 2020, Mme D, représentée par Me Trombone
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00274_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
lequel le maire de Trébons a rejeté la demande de permis de construire modificatif de M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02296_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
Ce chemin longe les parcelles cadastrées section C n°s 426 et 429 (tronçon D), traverse la parcelle cadastrée n° 427 (tronçon C) et la parcelle cadastrée n° 428 (tronçon B) puis longe les parcelles n°s
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY02428_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Grenoble d'annuler l'arrêté du 4 août 2017 par lequel le maire de la commune de Lugrin lui a refusé un permis d'aménager pour la création d'un lotissement de trois lots sur un terrain situé au lieu-dit " Troubois
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA04770_20240424
24 avril 2024
24 avril 2024
la RATP à lui verser les sommes de : - 24 279,67 euros HT, assortie des intérêts au taux moratoire de 10%, ou à défaut de 8%, à compter du 30 novembre 2019, au titre des travaux réalisés sur le tronçon
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02970_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
du chemin rural n° l du Mourouzet à la Lère et du tronçon qui reliait la D82 au lieudit Lasfaure au profit de M.
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL01457_20260205
5 février 2026
5 février 2026
S’agissant du chabot, dont la présence est qualifiée d’anecdotique par l’étude, seuls trois individus ayant été capturés en amont et aval du tronçon considéré, il est précisé qu’au débit de 0,27 m3/s,
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02971_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
du chemin rural n° l du Mourouzet à la Lère et du tronçon qui reliait la D82 au lieudit Lasfaure au profit de M.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02975_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
du chemin rural n° l du Mourouzet à la Lère et du tronçon qui reliait la D82 au lieudit Lasfaure au profit de M.
Source officielle2ème chambre
DCA_19TL01515_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
de réalisation des travaux ; sur le chantier du tronçon 5, le retard de démarrage est principalement dû à un retard dans la mise à disposition de la zone de travaux et les interférences de travaux ne
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02974_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
du chemin rural n° l du Mourouzet à la Lère et du tronçon qui reliait la D82 au lieudit Lasfaure au profit de M.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02972_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
dit « E... » contre un tronçon de terrain sis entre les parcelles A 154 et A 161 appartenant à M.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02973_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
du chemin rural n° l du Mourouzet à la Lère et du tronçon qui reliait la D82 au lieudit Lasfaure au profit de M.
Source officiellePage 1 sur 13
TROMBONE
21/06/2026
Voir →
TROMBONES ET CALCULETTE
22/05/2026
Voir →
Trombone
15/05/2026
Voir →
TROMBONE
24/03/2026
Voir →
BLACK TROMBONE
22/02/2026
Voir →