Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 3.

Sur le premier moyen, pris en sa première branche : Attendu que M.

en sa première branche : Attendu que M.

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa première branche, du pourvoi principal et sur le moyen du pourvoi incident 9.

Examen des moyens Sur le moyen, pris en sa troisième branche, du pourvoi n° T 22-10.661 et le moyen, pris en sa troisième branche, du pourvoi n° V 22-10.663, 4.

moyen de chacun des pourvois, tels que reproduits en annexe : Attendu que le syndicat fait grief à l'arrêt d'avoir confirmé l'ordonnance du premier juge en ce qu'elle a rejeté sa demande d'expertise

Katchazoum A... de sa renonciation au remboursement des travaux ; Sur le premier moyen, pris en sa première branche : Attendu que M.

Examen des moyens Sur le moyen du pourvoi principal, pris en sa première branche, et sur le second moyen du pourvoi incident, pris en sa première branche, rédigés en termes identiques, réunis Enoncé

moyen, pris en ses deux branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que M.

, pages 6 et 7) ; " et aux motifs, adoptés du premier juge, que le tribunal se reporte aux éléments de preuve contenus au dossier, pour apprécier la question de l'appréciation du temps de travail "

branche du moyen unique, annexé, qui n'est manifestement pas de nature à entraîner la cassation ; Et sur le moyen unique, pris en ses deuxième et troisième branches : Attendu que l'assureur fait grief

moyen, pris en ses deux premières branches : Attendu que la société Bleu azur fait grief à l'arrêt d'avoir infirmé le jugement en ce qu'il avait sursis à statuer sur le paiement de la facture du 30

unique, pris en sa première branche : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir rejeté la demande en paiement alors que la forclusion biennale de l'article L. 311-37 du Code

X... ; que ce compte a présenté un solde débiteur; qu'il a été clôturé en septembre 1989; Sur le premier moyen, pris en sa quatrième branche : Attendu que la banque fait grief à l'arrêt du rejet

Jean-François Y... a déclaré renoncer au bénéfice du jugement entrepris ; Sur le premier moyen du pourvoi J 99-13.339 formé par Mme X..., pris en sa première branche : Attendu que Mme X... fait grief

moyen, pris en sa première branche : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt attaqué de l'avoir condamnée à payer à la banque au titre du solde débiteur du compte, non seulement le principal de la

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa première branche, du pourvoi n° E 22-11.270, le premier moyen, pris en sa première branche, du pourvoi n° P 22-11.301, le premier moyen, pris en sa

"; que la contradictoin alléguée n'existe donc pas ; que le moyen n'est pas fondé en sa troisième branche; Et sur le premier moyen pris en sa première branche : Attendu que la Banque niçoise de

Examen des moyens Sur le premier moyen, en ce qu'il fait grief à l'arrêt de recevoir les interventions de Mme [T] et de Mmes [H] et [G] [I] en qualités d'héritières de [W] [I], et le deuxième moyen,

Gaunet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, pris en ses deux premières branches : Attendu que Mme A... fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 7