COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon le jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Paris, 5 juillet 2005), que six salariés de la société Saint-Jacques hôtel

Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 décembre 1987 par la cour d'appel de Paris (18e chambre section C), au profit de la société Hôtel Nikko dont le siège est ..., défendeur

portant sur les années 1995 et 1996, l'URSSAF a réintégré dans l'assiette des cotisations de la société Hertz France (la société), loueur de véhicules, d'une part, les commissions versées aux portiers d'hôtel

[J] ont été engagés par la société Hôtel [Adresse 7] (la société) qui appartient à un groupe composé de dix hôtels.

X..., engagé le 5 juin 1989, en qualité de commis, par la société des Hôtels Concorde, a demandé sa requalification aux fonctions de chef de rang, puis de maître d'hôtel, et la condamnation de son employeur

premier moyen : Vu l'article 16 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 2 juillet 2002), que la société Natiocrédibail, maître de l'ouvrage, et la société Hôtel

[H] a été engagé, en qualité de cuisinier, à compter du 11 février 2005, par la société Bleu Montparnasse, devenue la société Hôtel Montparnasse (la société). 2.

de Cannes (la société GHC) a conclu en 1927 un contrat d'entreprise avec la société D'[...] pour l'édification d'un hôtel-restaurant à Cannes devenu l'hôtel [...] ; qu'en 1930, la société GHC a été pécuniairement

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 8 décembre 2004), rendu en référé, que la société Bass international holding, aux droits de laquelle est la société Six Continents hotels

niveau sonore que vibratoire dans les chambres de l'hôtel dès lors que le système d'extraction est en marche…Les niveaux sonores liés à. la hotte par réémission vibratoire dans les chambres sont largement

La société Les Hôtels de Paris a formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

USIT VOYAGES, société à responsabilité limitée, dont le siège est ... (6e), en cassation d'un arrêt rendu le 8 mars 1988 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section A), au profit de la Société HOTEL

W..., de la SCP Zribi et Texier, avocat de la société Detective hôtel, après débats en l'audience publique du 10 mars 2020 où étaient présents M.

Baverez, exerçant sous l'enseigne commerciale Hôtel Regina, venant aux droits de la société Hôtel Regina Paris, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 30

moyen unique du pourvoi n° Q 92-16.527 : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 21 mai 1992), que la société civile immobilière Vauban (SCI) a, suivant marché du 17 octobre 1988, fait construire un hôtel

attaqué (Agen, 4 mars 1993), que Mlle Y... exploite à Figeac un fonds de commerce avec le nom commercial Le Champollion ; que Mme de X..., qui exploitait, à Figeac, un fonds de commerce, à l'enseigne Hôtel

de leur contrat de travail susceptible d'entraîner une réduction de la rémunération", consécutive à une modification de la tarification et de la facturation des prestations de l'Hôtel afin de substituer

Y..., exploitant de trois fonds de commerce, un café-hôtel-restaurant à Paris 4e, un restaurant à Paris 15e et un hôtel-restaurant en Côte d'Or, sur assignation le 22 novembre 1995 de l'URSSAF de Paris

Y... est embauché en qualité de directeur d'hôtel selon description de poste jointe et ne figure à aucun moment l'affectation du salarié sur l'un quelconque des hôtels gérés par la société, qu'il s'agisse

________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Hôtel