U..., ayant été victime le 5 avril 2007 d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué un véhicule automobile conduit par M.

Y..., stationné à une centaine de mètres de l'autre côté de la route, avant d'être percuté, en traversant la chaussée, par le véhicule automobile conduit par Mme X... ; qu'en retenant que le véhicule de

X..., stationné à une centaine de mètres de l'autre côté de la route, avant d'être percuté, en traversant la chaussée, par le véhicule automobile conduit par Mme A... ; qu'en retenant que le véhicule de

, LA COUR D'APPEL ENONCE QUE LA VICTIME AVAIT COMMIS UNE GRAVE IMPRUDENCE EN LE LAISSANT CONDUIRE ET PRIS UN RISQUE EN ACCEPTANT D'ETRE TRANSPORTEE DANS UN VEHICULE AINSI PILOTE PAR UN CONDUCTEUR INEXPERIMENTE

septembre 1999, qui a condamné le premier, pour blessures involontaires et infraction au Code de la route, à 2 500 francs et 1 500 francs d'amende, ainsi qu'à trois mois de suspension du permis de conduire

Selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 26 janvier 2021), rendu sur renvoi après cassation (2e Civ., 6 juin 2019, pourvoi n° 18-15.738), et les productions, après avoir relaxé le conducteur d'un véhicule automobile

[H] tendant à voir dire et juger que l'accident survenu au véhicule de marque Lamborghini, modèle Gallardo LP 560, a été causé tant par l'incapacité du réparateur automobile, la société Passion automobiles

de police de Marseille que le 13 octobre 2000, vers 7 h 15, la moto conduite par Monsieur X...a heurté l'arrière du véhicule automobile conduit par Monsieur Y..., circulant à Marseille avenue de la Madrague

A SOUSCRIT AUPRES DE LA COMPAGNIE LA PREVOYANCE UN CONTRAT D'ASSURANCE AUTOMOBILE CONTENANT UNE CLAUSE QUI EXCLUT DE LA GARANTIE LES SINISTRES SURVENUS LORSQUE LE CONDUCTEUR N'EST PAS TITULAIRE DES CERTIFICATS

X..., propriétaire d'un fourgon assuré auprès de la Mutuelle de Poitiers, a vendu ce véhicule à M.

était habituellement conduit par Bruno X..., sans s'expliquer sur le fait que le véhicule impliqué dans l'accident, qui n'avait été acquis que pour remplacer un véhicule antérieur conduit par Y... depuis

, prévoyait la garantie pour les risques de "responsabilité civile automobile" pour tout véhicule "propriété de l'exploitant" et au profit de cet exploitant ou du conducteur ; qu'il ressort des propres

Z... circulait sur une voie rapide avec son véhicule ; que, alors qu'il avait dépassé l'automobile conduite par M. Y..., les deux véhicules sont entrés en collision ; que celui de M.

de la SCEA Château des Tours selon laquelle une automobile dont il était personnellement propriétaire, également assurée auprès de la même compagnie, avait été endommagée par un tracteur agricole de la

dommage de la victime ; "aux motifs qu'il apparaît que si le mari de la victime, tiers conducteur du véhicule dont celle-ci était passagère, n'a pas commis de faute de conduite, il n'empêche que son

l'arrêt relève que la victime n'était plus dans son véhicule lorsque celui-ci a été heurté par l'automobile de M.

ET UNE AUTOMOBILE DE LA SOCIETE SEGIMO, CONDUITE PAR Z..., EMPLOYE DE CETTE SOCIETE ; QUE LES EPOUX Y... ET Z... FURENT TUES ; QUE LES CONSORTS Y...

PAR GONCALVES, AUTRE SALARIE DE CETTE SOCIETE ; QUE CELLE-CI AVAIT CONFIE LA GARDE DU VEHICULE AU CHEF D'EQUIPE PIMENTA, LEQUEL ETAIT ASSIS A COTE DU CONDUCTEUR AU MOMENT DE L'ACCIDENT ; QUE LA MUTUELLE

DUT FREINER, QUE SON VEHICULE SE DEPORTA ET, APRES AVOIR HEURTE LA GLISSIERE DU TERRE-PLEIN CENTRAL, S'IMMOBILISA EN TRAVERS DE LA VOIE ; QU'UNE COLLISION SE PRODUISIT ENTRE CETTE AUTOMOBILE ET CELLE

X... admet cependant que les indemnités allouées par la cour d'appel de Montpelier pour les préjudices autres que le coût des matériels spécialisés et l'aménagement du véhicule automobile doivent être