S... à terre, allongé à moitié sur lui, moment auquel Mme G... avait été chercher un fusil, sur sollicitation de M. S..., et avec lequel elle avait tiré le coup de feu qui a blessé M.

vu sortir des meubles mais ne s'est pas inquiétée, s'agissant de vieux meubles ; que Mme Y... n'a posé aucune question sur la nature de l'intervention des trois hommes ; qu'elle ne précise pas avoir cherché

décembre 1985 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Tallabart (la débitrice) a été mise en liquidation judiciaire le 20 mai 2003 ; que par lettre du 2 juin suivant la société Daimler chrysler

reposant sur des faits distincts de a contrefaçon ; que tel n'est pas le cas lorsque le modèle contrefait est de moins bonne qualité que le modèle déposé ou l'oeuvre protégée, et qu'il est vendu moins cher

Charly C..., annexé à la délibération, mentionnant « limite dans le prolongement du mur existant conformément à l'arrêté d'alignement de décembre 2001 » ; que par ailleurs aux termes du mémoire qu'elle

Y... et à la société clinique Saint-Charles (la clinique) ; que la société UPE, aux droits de laquelle se trouve la société Swiss accidents, et désormais la société Swiss Life assurances de biens (la

société EPI) dont il était le [...] et le [...], laquelle possédait des participations majoritaires dans le capital des sociétés J-M Weston, Pinet et La Verrerie, puis à partir de 2005, de la société Charlex

Daniel, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, du 7 avril 1993, qui, dans la procédure suivie contre Charles X... et Daniel Y..., déclarés coupables d'abus de confiance

mauvaise au sein de l'entreprise et que les relations du prévenu avec les représentants de la CFDT et de la CGC étaient conflictuelles, ne suffit pas à déduire que le prévenu ait intentionnellement cherché

que son ami, professionnel avisé, qui menait grand train de vie, réalisait, ainsi qu'il l'expliquait, des "coups de bourse" dont il le faisait généreusement profiter; que Franck X... n'a jamais cherché

en accusation de Philippe X... des chefs de viols (fellations) sur mineure de quinze ans et tentatives de viol sur mineure de quinze ans; "aux motifs que Philippe X... prétendait n'avait jamais cherché

professionnelle tant au 1er janvier 1992 que durant les années 1992 et 1993 ; qu'en faisant courir le délai de prescription du jour du versement des arrérages en dépit de l'attitude de René X... et sans chercher

ans au moment de l'interpellation du 11 avril 2003, faisait valoir que c'était pour des raisons sentimentales qu'il s'était rendu à Niort malgré l'interdiction qui lui en était faite (il était venu chercher

Z... étant en état de récidive, la lourdeur de la peine qu'il encourt peut l'inciter fortement à chercher à fuir ses responsabilités pénales ; - de remédier au trouble grave et persistant à l'ordre public

état d'ivresse avancé, et, comme telle, incapable d'assurer sa sécurité, il ne l'avait pas conduite, comme elle le demandait, dans un hôpital, dont il connaissait ou pouvait connaître l'adresse, ou cherché

déclaré que le second viol du 27 juillet 1996 l'avait été après que l'épouse du demandeur ait été avertie par elle du premier viol et que, toujours selon la jeune fille, Mme X... soit allée à nouveau la chercher

Michèle Y... demandait un chèque, ni n'ont réalisé que leur offre anonyme de corruption n'était manifestement pas sérieuse et cachait nécessairement quelque chose d'autre que leur interlocuteur pourrait chercher

l'édition dont le contenu comporte plus de 50 % de modification du texte et du nombre de photographies, la Cour qui, en l'espèce, a considéré que la version publiée en juillet 1999 de l'ouvrage " les chevaux

circonstance ; qu'à supposer que Denise Y... ait effectivement travaillé ce jour-là, la preuve n'est pas formellement rapportée qu'elle ait été dans l'impossibilité, à l'occasion de la pause de midi, d'aller chercher

par la procédure ont été longuement entendus et se sont expliqués en détail sur les griefs qui leur sont reprochés ; qu'il apparaît au travers de leurs auditions respectives, qu'aucun d'eux n'a cherché