Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en ses première, deuxième, troisième et cinquième branches et le second moyen, ci-après annexés 4.

n'est pas fondé ; Sur le quatrième moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant, par motifs adoptés, retenu l'absence de trouble manifestement illicite au regard des autres demandes des cogérants la cour

Claude X..., intervenu antérieurement, ne pouvait correspondre qu'à une valeur fixée en 1987 ; que le moyen n'est pas fondé ; Sur le deuxième moyen pris en ses deux branches, ci-après annexé :

Sur le second moyen du même pourvoi Enoncé du moyen 6. M.

et sur le quatrième moyen, pris en ses deux premières branches : Attendu que les énonciations de l'arrêt attaqué mettent la cour de cassation en mesure de s'assurer que, pour confirmer l'ordonnance

existant entre eux ; Sur le premier moyen : Attendu que M.

Saint-Raphaël (Var), 5 ) de Marcelle A..., demeurant chemin de l'Aérium de Valescure, à Saint-Raphaël (Var), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens

Examen des moyens Sur le second moyen 3.

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 7 mars 2011), que Jean X... a, par acte du 24 mars 2003, consenti

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en ses troisième et quatrième branches, ci-après annexés 3.

Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, un moyen unique de cassation. Le dossier a été communiqué au procureur général. Sur le rapport de M.

à l'inexistence d'une société en participation ; d'où il suit qu'en aucune de ses trois branches le moyen n'est fondé ; Sur le deuxième moyen, pris en ses quatre branches : Attendu qu'il est encore

Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les quatre moyens de cassation annexés au présent arrêt. Le dossier a été communiqué au procureur général.

unique, pris en ses quatre premières branches : Attendu que M.

Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, quatre moyens de cassation. Le dossier a été communiqué au procureur général.

X... de lui racheter sa part sur la villa en indivision" ; qu'en se contentant d'affirmer que M.

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat aux Conseils pour M. X...

Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 5.

sur les diverses déductions pouvant être opérées dans le cadre de cette reddition de comptes ; d'où il suit que le moyen n'est fondé en aucune de ses branches ; Sur le troisième moyen : Attendu

Examen des moyens Sur le moyen du pourvoi principal Enoncé du moyen 4.