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15 942 résultats pour « Alain RAPAPORT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725f7cd58014677421ede

Cassation

24 janvier 2001

24 janvier 2001

Pibouleau conseiller rapporteur, M. Schumacher conseiller de la chambre ; Avocat général : M.

Source officielle

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CC

cr

édure suiviec/Alain K

6137261ccd5801467742302f

Cassation

16 juin 2004

16 juin 2004

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize juin deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00888

Cassation

24 juin 2026

24 juin 2026

Sur le rapport de M. Béghin, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [K] [H], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

61372596cd5801467741f03f

Cassation

24 janvier 1994

24 janvier 1994

Alain, - DELOGE Frédéric, - B...

Source officielle
CC

cr

613725c0cd58014677420445

Cassation

29 septembre 1999

29 septembre 1999

Pibouleau conseiller rapporteur, M. Schumacher conseiller de la chambre ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

613725c0cd5801467742040f

Cassation

9 novembre 1999

9 novembre 1999

Blondet conseiller rapporteur, M. Roman conseiller de la chambre ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00480

Cassation

4 avril 2018

4 avril 2018

Bellenger, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

cr

61372643cd5801467742431d

Cassation

8 septembre 2004

8 septembre 2004

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit septembre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Source officielle
CC

cr

61372638cd58014677423e18

Cassation

19 novembre 2003

19 novembre 2003

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf novembre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Source officielle
CC

cr

61372694cd58014677426b7f

Cassation

6 décembre 2006

6 décembre 2006

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six décembre deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Source officielle
CC

cr

61372655cd58014677424bf5

Cassation

15 décembre 2004

15 décembre 2004

Alain, - Y...

Source officielle
CC

cr

évrier 2002, qui, dans la procédure suiviec/Michel Y

61372622cd58014677423323

Cassation

30 octobre 2002

30 octobre 2002

Chanut conseiller rapporteur, M. Pibouleau conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : M.

Source officielle
CC

cr

6137263fcd58014677424150

Cassation

17 mai 2006

17 mai 2006

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept mai deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

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CC

cr

613725cfcd58014677420b38

Cassation

18 mai 1999

18 mai 1999

Alain, - C... Jean Claude, - D... Armand, - B...

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426e15

Cassation

20 décembre 2006

20 décembre 2006

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt décembre deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Source officielle
CC

cr

6137264fcd5801467742493a

Cassation

28 novembre 2000

28 novembre 2000

Mistral conseiller rapporteur, M. Roman conseiller de la chambre ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

soc

6137239acd5801467740bf1f

Cassation

4 juillet 2001

4 juillet 2001

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ1

613720c3cd580146773ee31f

Cassation

25 janvier 1989

25 janvier 1989

Charbonnier, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Grégoire, les observations de la SCP Waquet et Farge, avocat de la société Alain Siritsky productions (

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CC

civ1

61372480cd58014677416055

Cassation

14 mars 2006

14 mars 2006

Alain Z..., époux de Mme Thérèse X..., font grief à l'arrêt attaqué, statuant sur les difficultés nées de la liquidation de la succession d'Ange-Marie X..., d'avoir infirmé un jugement du 17 septembre

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soc

613723aecd5801467740ce03

Cassation

10 mai 2001

10 mai 2001

Alain C..., demeurant ..., 10 / de M. Frédéric D..., demeurant ..., 11 / de M. Pascal E..., demeurant ..., 12 / de M.

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