Alexandre A..., en qualité de légataire universel, qui a déclaré par conclusions déposées au greffe le 1er juillet 1998 reprendre l'instance, en cassation de l'arrêt n° 118 rendu le 21 février 1997

Joseph, Alexandre, Henri X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 6 avril 1987 par le juge de l'expropriation du département de l'Aude, siégeant au tribunal de grande instance de

dont le siège social est à Meudon (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1986 par la cour d'appel de Versailles (4ème chambre), au profit : 1°/ de Monsieur Michel, Alexandre

Alexandre X..., domicilié [...], 2°/ M. Stéphane Y..., domicilié [...], 3°/ M. Toni Z..., domicilié [...] [...] [...], 4°/ M. Sébastien A..., domicilié [...], 5°/ M.

les tiers de bonne foi qui agissent sous l'empire de l'erreur commune ne tiennent leur droit ni du propriétaire apparent ni du propriétaire véritable mais en sont investis par l'effet de la loi et le vice

Joël Guitton, demeurant 8, rue Edgar Guigot, 71500 Louhans, 29 / la société Haut Beaujolais immobilier, dont le siège est 10, place de l'Hôtel de Ville, 71700 Chauffailles, 30 / la société Hudry

Michel Milon, demeurant La ville Guilhet, Pommeret, 22120 Yffiniac, 54 / de M. Mehdi Biencourt, demeurant Bourg, 22460 Le Quillio, 55 / de M.

Hermilo Alejandro, - C... Richard, - P... Alain, - N... Pascal, - N... Franck, - Z... David, - DE L... Laurent, - I...Jean Louis, - Q... Guilherme, - B...Antoine, - G...

(ALEXANDRE), PARTIE CIVILE, AGISSANT AU NOM DE SON FILS MINEUR NICOLAS, CONTRE UN ARRET DE LA CHAMBRE D'ACCUSATION DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, EN DATE DU 18 NOVEMBRE 1970, QUI A DECLARE IRRECEVABLE LA

Alexandre Y..., demeurant ..., 3 / de M.

_____ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ Mme Alexandra

Alexandre E..., demeurant ensemble ..., 6 / de la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Calvados, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui

ALESSANDRA (SETRAL), CHARGEE A TITRE D'ENTREPRENEUR GENERAL DE L'EDIFICATION D'UN IMMEUBLE, D'AVOIR CONDAMNE LE MAITRE DE X...

Alexandre Z..., domicilié [...]                                                                               , 2°/ à M. Julien Z..., domicilié [...]                                 , 3°/ à M.

locaux de l'entreprise en repoussant la neige au maximum sur les côtés et en procédant à un nouveau salage de toutes les voies nettoyées (cours, garages et parking) avec l'aide de deux collègues, Alexandre

d'assurance maladie de l'Hérault (la caisse) l'accord préalable à la prise en charge des transports en véhicule sanitaire léger effectués au cours des mois de mars, avril et mai 2011 par son fils, Alexandre

; (…) que sa seule qualité de gérant pendant 9 mois, afin de substituer la cogérante en congé de maternité, ne caractérise toutefois pas la caractère averti de la caution eu égard aux circonstances visées

Alexandre Y..., 2°/ à Mme Véronique Z..., épouse Y..., tous deux domiciliés [...]                                , 3°/ au syndicat des copropriétaires du [...]                               , dont le