Allan Y..., domicilié [...], 2°/ M.

ALAN DU GROUPEMENT DES MOYENS REGIONAUX N° 3, EST-IL COUPABLE D'AVOIR LE 3 JUILLET 1978 A RENNES (ILLE-ET-VILAINE) REFUSE D'OBEIR A SON CHEF LE COLONEL Y...

du conseil général ; que ce dernier intente les actions en justice au nom du département ; Attendu que par jugement du 27 juillet 1998, une mesure de tutelle a été prononcée à l'égard des mineurs Alan

Paul F..., demeurant campagne Saint-Alban à Manosque (Alpes de Haute-Provence), en cassation d'un arrêt rendu le 5 mai 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4ème chambre), au profit de : 1°)

anciens clients de la société Proditrans Express, suivis par Madame X..., qui ont été repris par la société Mercier à compter du 1er octobre 2010 ; qu'en particulier, la société de droit espagnol Safin Alcan

Y... fait grief à l'arrêt de rejeter les demandes formées contre la société CECD alors, selon le moyen : 1° / que la maxime " nemo auditur propriam turpitudinem allegans " s'oppose à ce que le cocontractant

Alan, contre l'arrêt n° 360 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 22 mai 1992, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs d'infractions à la législation sur les stupéfiants

COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 1026 du code de procédure civile ; Attendu que la société Constellium France (anciennement dénommée société Alcan

propos tenus par Shirley, la possibilité d'une agression sexuelle, au point qu'elle avait prévenu sa mère et son beau-père ; que Shirley a confié à François Romain J..., dès 1998 ou 1999, puis à Pierre Alban

X... en qualité de représentant syndical, le juge a violé l'adage nemo auditur propriam turpitudinem allegans ; Mais attendu que, par des motifs non critiqués, le tribunal a retenu que les organisations

personne de Michel Y... d'une part, et de coups et blessures volontaires ayant entraîné une incapacité totale de travail personnel pendant plus de huit jours sur les personnes de Jean-Claude Z... et Alban

Dorwling-Carter, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les deux moyens réunis : Attendu que, le 17 janvier 1984 Raymond Y..., salarié de la société Alcan, qui était

C... de sa demande au titre des honoraires dus pour ses diligences accomplies hors procédures judiciaires, qu'au surplus ces diligences concernent également les sociétés Alban Cooper et Retiro sans que

La société PMG Ardèche, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 2] en-Saint-Alban, a formé un pourvoi le 19 août 2024 contre le jugement rendu le 20 juin 2024 par

La société PMG Ardèche, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 2] en-Saint-Alban, a formé un pourvoi le 19 août 2024 contre le jugement rendu le 20 juin 2024 par

. - Saint-Albans - Victoria 3021, (Australie), agissant en son nom personnel et en sa qualité d'exécuteur testamentaire de son épouse Yvonne A..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 mars 1996 par la cour

Alban Y..., la société Maisons Enec, la société Allianz et la société Assurance Mutuelle des Constructeurs sans avoir égard aux constatations expertales ci-dessus reproduites ; Dans leurs écritures, Mme

ATTENDU QUE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE A DECLARE LE TRIBUNAL D'INSTANCE INCOMPETENT POUR STATUER SUR UNE CONTESTATION RELATIVE AUX MODALITES DE PUBLICATION DE L'ETAT NOMINATIF ETABLI PAR LA SOCIETE ALKAN

débats et n'a pas assisté au délibéré ; que le moyen ne saurait être accueilli ; Mais sur le second moyen, pris en sa quatrième branche : Vu le principe : "nemo auditur propriam turpitudinem allegans

Michel Z..., demeurant à Aucamville (Haute-Garonne), ZI de Fenouillet Saint-Alban, 2 ) la société National Europe Aluminium, dont le siège social est à Aucamville (Haute-Garonne), ZI de Fenouillet Saint-Alban