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283 résultats pour « Avonture »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372640cd580146774241ac

Cassation

22 février 2005

22 février 2005

relation sexuelle avec elle à deux reprises ; il précisait qu'en partant pour regagner son domicile, Armelle Le Y... lui avait fait du chantage, menaçant de le dénoncer à la police s'il révélait leur aventure

Source officielle
CC

cr

6137264ccd58014677424779

Cassation

7 octobre 2003

7 octobre 2003

jeune femme manifestement désemparée qui circulait à pied dans la rue un soir d'hiver, empruntant plusieurs directions ; que Jacques X..., dont le dossier révèle qu'il était toujours en quête d'aventures

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00011

Cassation

9 janvier 2019

9 janvier 2019

X... envisageait de « cesser l'aventure» précisant dans un courriel du 16 février 2010 :« Je te demanderai encore une dernière chose si elle est possible de faire coïncider la date de fin de contrat pour

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01143

Cassation

25 juin 2013

25 juin 2013

par une mesure pouvant aller jusqu'à l'exclusion du jeu ; qu'en déduisant l'existence d'un lien de subordination de clauses du règlement candidats découlant seulement du respect des règles du jeu d'aventure

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10294

Cassation

26 juin 2019

26 juin 2019

Cela est sans doute à relier aux compétences intrinsèques de la société DIATEC ; dans une telle aventure de recherche appliquée, les parties savent dès le départ qu'il s'agit d'un parcours risqué, et les

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01433

Cassation

9 juillet 2014

9 juillet 2014

l'employeur dans sa mise en oeuvre était d'en prévenir le salarié dans un délai raisonnable, expression elle-même litigieuse par nature, l'éventualité qu'elle soit ainsi qualifiée par le juge, si d'aventure

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00686

Cassation

23 novembre 2022

23 novembre 2022

proposée par la société Sogeres en lui confirmant « la volonté de maintenir notre collaboration dans les conditions financières annoncées à ce jour » et « en réitérant notre satisfaction de continuer l'aventure

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100860

Cassation

30 novembre 2022

30 novembre 2022

[X] ont signé, le 26 mars 2012, une « dérogation à l'article 212 du code civil » aux termes duquel ils s'accordaient « mutuellement la possibilité d'avoir des aventures extra-conjugales » ; qu'en jugeant

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05157

Cassation

9 novembre 2016

9 novembre 2016

A... voulait que son fils, B..., ait des responsabilités dans l'établissement et qu'il souhaitait, quant à lui, qu'un de ses fils et sa belle-fille participent aussi à l'aventure.

Source officielle
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cr

61372565cd5801467741d576

Cassation

23 octobre 1997

23 octobre 1997

notamment celles du 9 janvier 1986 totalisant 4,368 millions de dollars et concernant CTD) se sont déroulées de manière satisfaisante; que la mise en place du système, si elle était financièrement très aventurée

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10518

Cassation

15 mai 2019

15 mai 2019

de la procédure s'y rapportant (étant rappelé que vous aviez la charge du respect de la législation sociale...), la poursuite de cette procédure m'aurait exposé à des conséquences prud'homales, si d'aventure

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comm

à recours par laquelle il renonçait à toute réclamationc/M. Y

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00623

Cassation

23 juin 2015

23 juin 2015

Y..., en juin 2007, à une société de droit belge, Bel Aventure, dont il est le gérant et qu'il avait constituée à cette même date dans la perspective de la cession à intervenir avec la société Veolia Propreté

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comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10024

Cassation

17 janvier 2018

17 janvier 2018

avait adressé à ses partenaires commerciaux divers courriers faisant état de la grande satisfaction qu'elle exprimait à l'égard des services qu'elle effectuait comme de sa volonté de « poursuivre l'aventure

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10452

Cassation

17 avril 2019

17 avril 2019

Je pouvais clairement penser que Monsieur A... draguait Madame B... ou qu'une aventure entre ces deux personnes aurait pu s'être passée », la cour d'appel a dénaturé l'attestation de Monsieur O...

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100467

Cassation

20 avril 2017

20 avril 2017

relation avant son mariage et qu'il a épousée peu de temps après l'acquisition de la nationalité française et le prononcé de son divorce, avait conçu l'union avec [Q] [G] comme une simple aventure

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100030

Cassation

14 janvier 2010

14 janvier 2010

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'en janvier 2002, les sociétés Dargaud Lombard et Lucky Comics ont constaté que les bandes dessinées "Les aventures

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civ3

60794d319ba5988459c48535

Cassation

7 juillet 2004

7 juillet 2004

action en revendication alors que le partage de la succession avait été ordonné en 1987, qu'ils avaient la possibilité d'agir avant de façon purement conservatoire, qu'ils s'étaient lancés dans cette aventure

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100277

Cassation

18 mars 2015

18 mars 2015

une relation avant son mariage et qu'il a épousée peu de temps après l'acquisition de la nationalité française et le prononcé de son divorce, avait conçu l'union avec Mireille Y... comme une simple aventure

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comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00661

Cassation

12 juin 2012

12 juin 2012

deux obligations ne se cumulaient pas au-delà de 1.400.000 francs, la cour d'appel s'est contredite, violant ainsi l'article 455 du Code de procédure civile ; 3°/ Alors que, enfin, la société EVE AVENTURE

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CC

cr

613726a2cd58014677427372

Cassation

5 avril 2006

5 avril 2006

ce dernier, en plusieurs fois, une somme globale de 7 700 000 francs, pour être investie dans des placements à court terme ; qu'au bout de quelques mois, Jean-Pierre B..., qui s'était manifestement aventuré

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