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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372640cd580146774241ac
22 février 2005
relation sexuelle avec elle à deux reprises ; il précisait qu'en partant pour regagner son domicile, Armelle Le Y... lui avait fait du chantage, menaçant de le dénoncer à la police s'il révélait leur aventure
6137264ccd58014677424779
7 octobre 2003
jeune femme manifestement désemparée qui circulait à pied dans la rue un soir d'hiver, empruntant plusieurs directions ; que Jacques X..., dont le dossier révèle qu'il était toujours en quête d'aventures
soc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00011
9 janvier 2019
X... envisageait de « cesser l'aventure» précisant dans un courriel du 16 février 2010 :« Je te demanderai encore une dernière chose si elle est possible de faire coïncider la date de fin de contrat pour
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01143
25 juin 2013
par une mesure pouvant aller jusqu'à l'exclusion du jeu ; qu'en déduisant l'existence d'un lien de subordination de clauses du règlement candidats découlant seulement du respect des règles du jeu d'aventure
comm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10294
26 juin 2019
Cela est sans doute à relier aux compétences intrinsèques de la société DIATEC ; dans une telle aventure de recherche appliquée, les parties savent dès le départ qu'il s'agit d'un parcours risqué, et les
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01433
9 juillet 2014
l'employeur dans sa mise en oeuvre était d'en prévenir le salarié dans un délai raisonnable, expression elle-même litigieuse par nature, l'éventualité qu'elle soit ainsi qualifiée par le juge, si d'aventure
ECLI:FR:CCASS:2022:CO00686
23 novembre 2022
proposée par la société Sogeres en lui confirmant « la volonté de maintenir notre collaboration dans les conditions financières annoncées à ce jour » et « en réitérant notre satisfaction de continuer l'aventure
civ1
ECLI:FR:CCASS:2022:C100860
30 novembre 2022
[X] ont signé, le 26 mars 2012, une « dérogation à l'article 212 du code civil » aux termes duquel ils s'accordaient « mutuellement la possibilité d'avoir des aventures extra-conjugales » ; qu'en jugeant
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05157
9 novembre 2016
A... voulait que son fils, B..., ait des responsabilités dans l'établissement et qu'il souhaitait, quant à lui, qu'un de ses fils et sa belle-fille participent aussi à l'aventure.
61372565cd5801467741d576
23 octobre 1997
notamment celles du 9 janvier 1986 totalisant 4,368 millions de dollars et concernant CTD) se sont déroulées de manière satisfaisante; que la mise en place du système, si elle était financièrement très aventurée
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10518
15 mai 2019
de la procédure s'y rapportant (étant rappelé que vous aviez la charge du respect de la législation sociale...), la poursuite de cette procédure m'aurait exposé à des conséquences prud'homales, si d'aventure
à recours par laquelle il renonçait à toute réclamationc/M. Y
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00623
23 juin 2015
Y..., en juin 2007, à une société de droit belge, Bel Aventure, dont il est le gérant et qu'il avait constituée à cette même date dans la perspective de la cession à intervenir avec la société Veolia Propreté
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10024
17 janvier 2018
avait adressé à ses partenaires commerciaux divers courriers faisant état de la grande satisfaction qu'elle exprimait à l'égard des services qu'elle effectuait comme de sa volonté de « poursuivre l'aventure
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10452
17 avril 2019
Je pouvais clairement penser que Monsieur A... draguait Madame B... ou qu'une aventure entre ces deux personnes aurait pu s'être passée », la cour d'appel a dénaturé l'attestation de Monsieur O...
ECLI:FR:CCASS:2017:C100467
20 avril 2017
relation avant son mariage et qu'il a épousée peu de temps après l'acquisition de la nationalité française et le prononcé de son divorce, avait conçu l'union avec [Q] [G] comme une simple aventure
ECLI:FR:CCASS:2010:C100030
14 janvier 2010
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'en janvier 2002, les sociétés Dargaud Lombard et Lucky Comics ont constaté que les bandes dessinées "Les aventures
civ3
60794d319ba5988459c48535
7 juillet 2004
action en revendication alors que le partage de la succession avait été ordonné en 1987, qu'ils avaient la possibilité d'agir avant de façon purement conservatoire, qu'ils s'étaient lancés dans cette aventure
ECLI:FR:CCASS:2015:C100277
18 mars 2015
une relation avant son mariage et qu'il a épousée peu de temps après l'acquisition de la nationalité française et le prononcé de son divorce, avait conçu l'union avec Mireille Y... comme une simple aventure
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00661
12 juin 2012
deux obligations ne se cumulaient pas au-delà de 1.400.000 francs, la cour d'appel s'est contredite, violant ainsi l'article 455 du Code de procédure civile ; 3°/ Alors que, enfin, la société EVE AVENTURE
613726a2cd58014677427372
5 avril 2006
ce dernier, en plusieurs fois, une somme globale de 7 700 000 francs, pour être investie dans des placements à court terme ; qu'au bout de quelques mois, Jean-Pierre B..., qui s'était manifestement aventuré
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