Sur le rapport de Mme Bouvier, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Axa France IARD, de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de Mme U... et de

conseiller rapporteur, Mme de la Lance, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Bray ; Sur le rapport de M. le conseiller X..., les observations de la société civile professionnelle CÉLICE

conseiller rapporteur, Mme de la Lance, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Bray ; Sur le rapport de M. le conseiller X..., les observations de la société civile professionnelle CÉLICE

Quentin et Patrick Y..., de Mme Y... et Mme Z..., de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de M.

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Célice, Blancpain, Soltner et Texidor, avocat aux Conseils, pour la Société de recyclage de matières plastiques Sorepla industrie et de M.

le rapport de Mme Touati, conseiller référendaire, les observations de la SCP Ortscheidt, avocat de Mme E..., de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Predictis, de la SCP Célice

Converse Inc. et All Star CV, de la SCP Monod, Colin et Stoclet, avocat des sociétés International sport fashion, Sport négoce international, Bonneuil exploitation et Sodiam exploitation, de la SCP Célice

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat aux Conseils, pour la société KM PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué

rapport de Mme Auroy, conseiller, les observations de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de M. et Mme C... et des sociétés Fotraco Establishment et Carmarsud, de la SCP Célice

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Célice, Blancpain, Soltner et Texidor, avocat aux Conseils, pour la société Laboratoires de biologie végétale Yves Rocher PREMIER MOYEN DE

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits à l'appui du pourvoi principal par la SCP Célice, Blancpain, Soltner et Texidor, avocat aux Conseils, pour les sociétés Axa France IARD et ETBA.

., conseiller rapporteur, Mme Kamara, conseiller doyen, Mme Randouin, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me G... , avocat de la société AIG Europe Limited, ès qualités, de la SCP Célice

cause des désordres ; que par ailleurs, le rapport Preventec puis le rapport Defurne ont simplement noté que l'affaissement de la pile centrale a été du à un désétaiement trop rapide ayant occasionné un léger

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER, avocat aux Conseils pour la société Aubert et Duval PREMIER MOYEN DE CASSATION (Sur la prétendue faute inexcusable

[J] [FS], de la SCP Célice, Blancpain, Soltner et Texidor, avocat de M. [TX] [FS], de Me Blondel, avocat de MM.

Sur le rapport de Mme Comte, conseiller référendaire, les observations de la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre, avocat de la société Tél and Com, de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Bouygues

Sur le rapport de Mme Champalaune, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat des sociétés Novandie et Eurial ultra frais, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat des sociétés

au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept septembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller DESGRANGE, les observations de la société civile professionnelle CELICE

Regis, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat des sociétés Ingram Micro, Ingram Micro Inc. et Ingram Micro Europe BV, de la SCP Duhamel, avocat du président