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DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2025:C100002
8 janvier 2025
Jessel, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2025:C100455
25 juin 2025
Jessel, conseiller, les observations écrites et orales de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2025:C100517
3 septembre 2025
Jessel, conseiller, les observations de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat du syndicat des copropriétaires de l'immeuble Le Neptune, de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société Kone, et l'avis
ECLI:FR:CCASS:2025:C100233
9 avril 2025
Jessel, conseiller, les observations de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de Mmes [F], [J], [N], [G], [L] et de MM. [O], [K], [Z], [M], [JL], [IH], [E], et l'avis de M.
ECLI:FR:CCASS:2025:C100316
14 mai 2025
Jessel, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de Mme [E], après débats en l'audience publique du 18 mars 2025 où étaient présents Mme Champalaune, président, M
civ2
ECLI:FR:CCASS:2016:C201755
8 décembre 2016
police ; que Mme [U] [T] verse aux débats des certificats de vente ou factures en-tête de bijouteries établissant l'achat et la provenance des bijoux suivants, déclarés volés : - bijouterie Set Jeweler
soc
613720e9cd580146773ef69a
14 février 1989
Monsieur Bernard C..., demeurant à Ozerailles (Meurthe-et-Moselle), ..., 4°) de Monsieur Roger X..., demeurant à Homecourt (Meurthe-et-Moselle), ..., 5°) de Monsieur Daniel Y..., demeurant à Jeandelle
ECLI:FR:CCASS:2023:C110375
25 mai 2023
Jessel, conseiller, et Mme Tinchon, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la
ECLI:FR:CCASS:2023:C110546
5 juillet 2023
Jessel, conseiller, et Mme Layemar, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la
civ3
ECLI:FR:CCASS:2020:C310317
17 septembre 2020
Jessel, conseiller, les observations écrites de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2019:C310368
14 novembre 2019
Jessel, conseiller rapporteur, M. Echappé, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Donne acte à M. I... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre Mme S...
ECLI:FR:CCASS:2020:C310479
19 novembre 2020
Jessel, conseiller rapporteur, les observations écrites de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de M. W..., de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2021:C300071
21 janvier 2021
Jessel, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. C..., de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2020:C310163
12 mars 2020
Jessel, conseiller, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de M. et Mme U..., de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de M. et Mme L..., après débats en l'audience publique
ECLI:FR:CCASS:2020:C300157
27 février 2020
Jessel, conseiller, les observations de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2021:C310514
17 novembre 2021
Jessel, conseiller, les observations écrites de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de M. et Mme [W], de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2021:C310515
Jessel, conseiller, les observations écrites de la SARL Cabinet Munier-Apaire, avocat de la société Familiale Tiniya Moorea, de la SAS Cabinet Colin - Stoclet, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2022:C310284
1 juin 2022
Jessel, conseiller, les observations écrites de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Groupement forestier de [Localité 8], de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh
ECLI:FR:CCASS:2024:C100037
31 janvier 2024
Jessel, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Barbarossa, de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de M. et Mme [R], après débats en l'audience publique du 5 décembre 2023
ECLI:FR:CCASS:2024:C100038
Jessel, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Souchon location, de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Grand Port maritime de [Localité 4], de la
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