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1 216 résultats pour « Jenzel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100002

Cassation

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Jessel, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100455

Cassation

25 juin 2025

25 juin 2025

Jessel, conseiller, les observations écrites et orales de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100517

Cassation

3 septembre 2025

3 septembre 2025

Jessel, conseiller, les observations de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat du syndicat des copropriétaires de l'immeuble Le Neptune, de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société Kone, et l'avis

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100233

Cassation

9 avril 2025

9 avril 2025

Jessel, conseiller, les observations de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de Mmes [F], [J], [N], [G], [L] et de MM. [O], [K], [Z], [M], [JL], [IH], [E], et l'avis de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100316

Cassation

14 mai 2025

14 mai 2025

Jessel, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de Mme [E], après débats en l'audience publique du 18 mars 2025 où étaient présents Mme Champalaune, président, M

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201755

Cassation

8 décembre 2016

8 décembre 2016

police ; que Mme [U] [T] verse aux débats des certificats de vente ou factures en-tête de bijouteries établissant l'achat et la provenance des bijoux suivants, déclarés volés : - bijouterie Set Jeweler

Source officielle
CC

soc

613720e9cd580146773ef69a

Cassation

14 février 1989

14 février 1989

Monsieur Bernard C..., demeurant à Ozerailles (Meurthe-et-Moselle), ..., 4°) de Monsieur Roger X..., demeurant à Homecourt (Meurthe-et-Moselle), ..., 5°) de Monsieur Daniel Y..., demeurant à Jeandelle

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110375

Cassation

25 mai 2023

25 mai 2023

Jessel, conseiller, et Mme Tinchon, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110546

Cassation

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Jessel, conseiller, et Mme Layemar, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310317

Cassation

17 septembre 2020

17 septembre 2020

Jessel, conseiller, les observations écrites de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310368

Cassation

14 novembre 2019

14 novembre 2019

Jessel, conseiller rapporteur, M. Echappé, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Donne acte à M. I... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre Mme S...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310479

Cassation

19 novembre 2020

19 novembre 2020

Jessel, conseiller rapporteur, les observations écrites de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de M. W..., de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300071

Cassation

21 janvier 2021

21 janvier 2021

Jessel, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. C..., de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310163

Cassation

12 mars 2020

12 mars 2020

Jessel, conseiller, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de M. et Mme U..., de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de M. et Mme L..., après débats en l'audience publique

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300157

Cassation

27 février 2020

27 février 2020

Jessel, conseiller, les observations de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310514

Cassation

17 novembre 2021

17 novembre 2021

Jessel, conseiller, les observations écrites de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de M. et Mme [W], de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310515

Cassation

17 novembre 2021

17 novembre 2021

Jessel, conseiller, les observations écrites de la SARL Cabinet Munier-Apaire, avocat de la société Familiale Tiniya Moorea, de la SAS Cabinet Colin - Stoclet, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C310284

Cassation

1 juin 2022

1 juin 2022

Jessel, conseiller, les observations écrites de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Groupement forestier de [Localité 8], de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100037

Cassation

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Jessel, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Barbarossa, de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de M. et Mme [R], après débats en l'audience publique du 5 décembre 2023

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100038

Cassation

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Jessel, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Souchon location, de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Grand Port maritime de [Localité 4], de la

Source officielle

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