CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 081 résultats pour « MARCHAND Xavier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a85c9ba5988459c4cf3b

Cassation

27 mars 1995

27 mars 1995

Xavier, contre l'arrêt n° 1145 de la cour d'appel de Bordeaux, chambre correctionnelle, en date du 27 septembre 1994, qui, dans les poursuites suivies contre eux du chef d'infractions à la législation

Source officielle

Page 11 sur 55

← PrécédentSuivant →
CC

comm

é, au fond, devant le tribunal de commerce de Lyonc/M. Z

61372142cd580146773f24d6

Cassation

3 avril 1990

3 avril 1990

Z..., de Me Foussard, avocat de la société VATR, de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Haro Transports, les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

éesc/Louis Y

61372591cd5801467741edc4

Cassation

12 octobre 1992

12 octobre 1992

, le douze octobre mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Source officielle
CC

cr

61372635cd58014677423ccd

Cassation

26 septembre 2001

26 septembre 2001

: Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SOULARD, les observations de Me COSSA, de la société civile professionnelle RICHARD et MANDELKERN et de la société civile professionnelle BORE, XAVIER

Source officielle
CC

comm

613723accd5801467740cc7c

Cassation

20 février 2001

20 février 2001

avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Vigneron, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, avocat de l'EURL TVE Transports frigorifiques, de la SCP Boré, Xavier

Source officielle
CC

cr

6137260ccd580146774228e7

Cassation

7 juin 2000

7 juin 2000

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SOULARD, les observations de la société civile professionnelle RICHARD et MANDELKERN, la société civile professionnelle BORE, XAVIER

Source officielle
CC

comm

61372415cd580146774120fb

Cassation

25 juin 2002

25 juin 2002

avait été détruite par le feu ; qu'en constatant par ailleurs qu'il n'était pas établi que la destruction des marchandises résultait de la propagation du feu, la cour d'appel a entaché sa décision de

Source officielle
CC

cr

61372635cd58014677423c93

Cassation

27 novembre 2002

27 novembre 2002

vingt-sept novembre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SOULARD, les observations de Me ODENT et de la société civile professionnelle BORE, XAVIER

Source officielle
CC

cr

61372565cd5801467741d58d

Cassation

17 octobre 1994

17 octobre 1994

Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de X... de MASSIAC, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Source officielle
CC

cr

éesc/Pierre X

61372579cd5801467741e0e7

Cassation

10 janvier 1994

10 janvier 1994

le dix janvier mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FAYET, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Marie-Claudine Y

613725cecd58014677420a61

Cassation

16 juin 1999

16 juin 1999

neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SOULARD, les observations de Me CHOUCROY, et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Source officielle
CC

cr

6137264ecd580146774248a2

Cassation

11 février 2004

11 février 2004

au Palais de Justice à PARIS, le onze février deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGNON, les observations de la société civile professionnelle BORE, XAVIER

Source officielle
CC

civ3

613720dbcd580146773eefca

Cassation

22 mars 1989

22 mars 1989

Dufour, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Cathala, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

61372226cd580146773faa60

Cassation

30 mars 1994

30 mars 1994

Lupi, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Sargos, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M. Y... et de la SCP Y..., F...

Source officielle
CC

civ2

613720cecd580146773ee8df

Cassation

27 avril 1988

27 avril 1988

Y..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de M. Z... et de la MACIF, les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

61372626cd58014677423571

Cassation

13 février 2002

13 février 2002

Justice à PARIS, le treize février deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SOULARD, les observations de la société civile professionnelle BORE, XAVIER

Source officielle
CC

cr

évrier 1990, qui dans les poursuites par elle exercéesc/Jean-Bernard Y

6137254acd5801467741c808

Cassation

27 mai 1991

27 mai 1991

Justice à PARIS, le vingt-sept mai mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GONDRE, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Source officielle
CC

comm

Donne défautc/M. Y

613720aacd580146773ed343

Cassation

17 mai 1988

17 mai 1988

Cochard, avocat général ; Mme Arnoux, greffier de chambre Sur le rapport de M. le conseiller Le Tallec, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

61372523cd5801467741b436

Cassation

18 mars 1991

18 mars 1991

Xavier, Y...

Source officielle
CC

cr

613725dfcd58014677421289

Cassation

14 décembre 2000

14 décembre 2000

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SOULARD, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, la société civile professionnelle BORE, XAVIER

Source officielle