CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372134cd580146773f1d46
2 mai 1990
Thierry, rapporteur, M. Zennaro, conseiller, M.
61372328cd58014677406283
15 décembre 1998
Thierry X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; En présence de : Mlle Sylvie Y..., demeurant ..., II - Sur le pourvoi n° X 96-19.931 formé par M.
soc
613721ebcd580146773f8be0
30 juin 1993
Thierry C..., demeurant 2, place des Bornes, Saint-Georges Motel (Eure), 28/ M. Marcel B..., demeurant ... (Eure-et-Loir), 38/ M. Dominique Z..., demeurant ...
613722a1cd580146773ff5d7
19 mars 1996
Thierry, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.
comm
61372217cd580146773fa291
1 mars 1994
Thierry Y..., demeurant tous trois ... à Colombes (Hauts-de-Seine), contre : 1 / M.
cr
61372641cd580146774242a1
30 octobre 2000
Thierry, - la SOCIETE EUREXIM SECURIFLAMME, civilement responsable ; contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 14 octobre 1999, qui, pour publicité de nature à
ECLI:FR:CCASS:2013:C100098
6 février 2013
X..., qu'il " n'apport e pas la preuve suffisante de la fausseté alléguée de s oeuvres " dont il a été déclaré adjudicataire, quand il appartenait seulement à M.
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02325
31 octobre 2012
UNIQUE MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt partiellement infirmatif attaqué d'AVOIR dit et jugé que le licenciement de Monsieur Thierry X... était dépourvu de cause réelle et sérieuse et
6137259acd5801467741f1e9
5 février 1997
juin 1995 ; Qu'en l'état de ces motifs, d'où il résulte que cet avocat a disposé du temps nécessaire à l'organisation de la défense de son client, la décision attaquée n'encourt pas les griefs allégués
ECLI:FR:CCASS:2021:SO01363
1 décembre 2021
condamné l'association Arts et histoire de Château-Thierry à payer à M.
613724fecd5801467741a180
16 novembre 1988
Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 13 janvier 1988, qui l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement pour vols, vols avec effraction, et tentative de vol avec
61372696cd58014677426c80
12 juin 2007
neuropsychiatre " ; que, tout au plus, il lui est imputé d'avoir pris la décision du placement en garde à vue, ce qui est à la fois vrai et nullement diffamatoire dans la mesure où il n'est même pas allégué
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10338
13 septembre 2017
Thierry Z... et M. Frédéric Y... et débouté M. Thierry Z... et M.
61372167cd580146773f3786
20 novembre 1990
Thierry, rapporteur, MM. Massip, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.
6137253ecd5801467741c297
19 octobre 1992
Thierry, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 19 juin 1992 qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs d'escroqueries, abus de confiance, faux et usage
61372120cd580146773f12c8
26 juin 1990
Thierry, conseiller rapporteur, M. Zennaro, conseiller, M.
61372283cd580146773fdde5
4 juillet 1995
Thierry, conseiller rapporteur, MM. Renard-Payen, Lemontey, Chartier, Gélineau-Larrivet, Mme Gié, M. Ancel, conseillers, M.
613722a8cd580146773ffbe9
6 février 1996
Thierry, conseiller rapporteur, MM. Grégoire, Renard-Payen, Chartier, Ancel, Durieux, conseillers, M. Savatier, Mme Bignon, conseillers référendaires, M.
613722b3cd5801467740051a
3 juillet 1996
Thierry, conseiller rapporteur, MM. Grégoire, Renard-Payen, Chartier, Ancel, Durieux, conseillers, M.
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01544
6 juillet 2011
DEUXIEME MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Monsieur Thierry X... de ses demandes tendant à obtenir le paiement de dommages et intérêts au titre des irrégularités
Page 11 sur 47