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939 résultats pour « Thierry Aldeguer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372134cd580146773f1d46

Cassation

2 mai 1990

2 mai 1990

Thierry, rapporteur, M. Zennaro, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

61372328cd58014677406283

Cassation

15 décembre 1998

15 décembre 1998

Thierry X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; En présence de : Mlle Sylvie Y..., demeurant ..., II - Sur le pourvoi n° X 96-19.931 formé par M.

Source officielle
CC

soc

613721ebcd580146773f8be0

Cassation

30 juin 1993

30 juin 1993

Thierry C..., demeurant 2, place des Bornes, Saint-Georges Motel (Eure), 28/ M. Marcel B..., demeurant ... (Eure-et-Loir), 38/ M. Dominique Z..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

613722a1cd580146773ff5d7

Cassation

19 mars 1996

19 mars 1996

Thierry, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.

Source officielle
CC

comm

61372217cd580146773fa291

Cassation

1 mars 1994

1 mars 1994

Thierry Y..., demeurant tous trois ... à Colombes (Hauts-de-Seine), contre : 1 / M.

Source officielle
CC

cr

61372641cd580146774242a1

Cassation

30 octobre 2000

30 octobre 2000

Thierry, - la SOCIETE EUREXIM SECURIFLAMME, civilement responsable ; contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 14 octobre 1999, qui, pour publicité de nature à

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100098

Cassation

6 février 2013

6 février 2013

X..., qu'il " n'apport e pas la preuve suffisante de la fausseté alléguée de s oeuvres " dont il a été déclaré adjudicataire, quand il appartenait seulement à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02325

Cassation

31 octobre 2012

31 octobre 2012

UNIQUE MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt partiellement infirmatif attaqué d'AVOIR dit et jugé que le licenciement de Monsieur Thierry X... était dépourvu de cause réelle et sérieuse et

Source officielle
CC

cr

6137259acd5801467741f1e9

Cassation

5 février 1997

5 février 1997

juin 1995 ; Qu'en l'état de ces motifs, d'où il résulte que cet avocat a disposé du temps nécessaire à l'organisation de la défense de son client, la décision attaquée n'encourt pas les griefs allégués

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01363

Cassation

1 décembre 2021

1 décembre 2021

condamné l'association Arts et histoire de Château-Thierry à payer à M.

Source officielle
CC

cr

613724fecd5801467741a180

Cassation

16 novembre 1988

16 novembre 1988

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 13 janvier 1988, qui l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement pour vols, vols avec effraction, et tentative de vol avec

Source officielle
CC

cr

61372696cd58014677426c80

Cassation

12 juin 2007

12 juin 2007

neuropsychiatre " ; que, tout au plus, il lui est imputé d'avoir pris la décision du placement en garde à vue, ce qui est à la fois vrai et nullement diffamatoire dans la mesure où il n'est même pas allégué

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10338

Cassation

13 septembre 2017

13 septembre 2017

Thierry Z... et M. Frédéric Y... et débouté M. Thierry Z... et M.

Source officielle
CC

civ1

61372167cd580146773f3786

Cassation

20 novembre 1990

20 novembre 1990

Thierry, rapporteur, MM. Massip, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

cr

6137253ecd5801467741c297

Cassation

19 octobre 1992

19 octobre 1992

Thierry, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 19 juin 1992 qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs d'escroqueries, abus de confiance, faux et usage

Source officielle
CC

civ1

61372120cd580146773f12c8

Cassation

26 juin 1990

26 juin 1990

Thierry, conseiller rapporteur, M. Zennaro, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

61372283cd580146773fdde5

Cassation

4 juillet 1995

4 juillet 1995

Thierry, conseiller rapporteur, MM. Renard-Payen, Lemontey, Chartier, Gélineau-Larrivet, Mme Gié, M. Ancel, conseillers, M.

Source officielle
CC

civ1

613722a8cd580146773ffbe9

Cassation

6 février 1996

6 février 1996

Thierry, conseiller rapporteur, MM. Grégoire, Renard-Payen, Chartier, Ancel, Durieux, conseillers, M. Savatier, Mme Bignon, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ1

613722b3cd5801467740051a

Cassation

3 juillet 1996

3 juillet 1996

Thierry, conseiller rapporteur, MM. Grégoire, Renard-Payen, Chartier, Ancel, Durieux, conseillers, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01544

Cassation

6 juillet 2011

6 juillet 2011

DEUXIEME MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Monsieur Thierry X... de ses demandes tendant à obtenir le paiement de dommages et intérêts au titre des irrégularités

Source officielle

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