bulletin comportant 7 bons numéros ait disparu (arrêt p. 5, alinéas 3, 4, 5 et 7) ; que X... a varié dans ses déclarations disant qu'il avait validé 3 bulletins ou 4 ; qu'il a admis que la disparition du volet

. ; "alors que, d'une part, dans ses conclusions qui ont été laissées sans réponse, Georges Z... faisant valoir que si le jour de l'accident, il circulait au volant du véhicule Renault Express appartenant

..de la double prévention d'homicide involontaire sous l'empire d'un état alcoolique et défaut de maîtrise de la vitesse d'un véhicule au motif qu'il demeurait un doute sur le fait qu'il ait été au volant

. ; qu'ils avaient pénétré dans ces demeures par effraction de volets ou de portes, puis en brisant des vitres de fenêtres ou de portes ; qu'ils avaient dérobé des objets de valeur à Mme D... ainsi qu'une

La société [B] fait grief à l'arrêt de la condamner à verser à la SCI 2M une certaine somme, dont celle de 608 euros au titre du dysfonctionnement des commandes électriques des volets roulants, alors «

C'est la raison pour laquelle ce point 24 comporte la mention "accepté sous condition" contrairement aux services hémodialyse, USIC, USIM et Pool volants qui n'ont pas été évoqués lors des négociations

X..., Mme Y... au volant de son automobile, s'est déportée sur la droite et a heurté un talus ; que, blessée, Mme Y... a demandé à M.

Z... de A... en paiement de dommages-intérêts pour compenser le préjudice moral qu'ils estimaient avoir subi en raison du comportement fautif de celui-ci, qui circulait au volant d'un véhicule, à l'occasion

[F] [O] a été contrôlé, alors qu'il circulait au volant d'un véhicule, avec un taux d'alcoolémie supérieur à 0,25 milligrammes par litre d'air expiré. 3.

Grignon Z..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 7 avril 2016), que Mme X..., qui circulait au volant de son

Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal d'instance de Cholet, 16 octobre 1987) rendu en dernier ressort, que, gêné par une épaisse fumée qui s'était répandue sur la route qu'il empruntait au volant

X... et le camion de la société Prenat, au volant duquel se trouvait M. Z..., circulant en sens inverse ; que M. X..., blessé dans cet accident, a assigné M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 23 mai 1991, Mme X... qui circulait au volant de son véhicule

X... à la société Française des jeux (la société) pour le paiement d'un billet portant le numéro gagnant sur le volet en possession du joueur, ce dernier a assigné la société afin de voir déclarer faux

A..., qui circulait au volant d'une automobile sur une route départementale, est entré en collision avec une camionnette conduite par M. D... ; que l'accident, qui s'est produit au moment où M.

X... a été blessé après s'être endormi au volant de son véhicule et avoir heurté un arbre ; qu'il a assigné son assureur, la société Axa France IARD, en présence de la caisse du régime social des indépendants

X... qui circulait au volant d'un camion, a été heurté à l'avant gauche par la voiture conduite par M.

X... en paiement du solde de fournitures et de pose de fenêtres et de volets roulants ; que M.