moyen, tel qu'il est énoncé au mémoire en demande et figure en annexe au présent arrêt : Attendu que, contrairement à l'affirmation du moyen, la cour d'appel, par motifs propres et adoptés, a répondu

en ses deux branches, tel qu'énoncé au mémoire en demande, et reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu qu'ayant souverainement énoncé, d'une part, qu'il ne s'était révélé aucune pièce postérieure

en demande et est reproduit en annexe du présent arrêt : Attendu, d'abord, que la cour d'appel relève que le dépassement du crédit autorisé était apparu dès novembre 1994, de sorte que la demande de

en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu qu'il peut être suppléé à l'erreur matérielle concernant le nom du greffier assistant le président lors du prononcé de l'arrêt par la

en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu qu'il peut être suppléé à l'erreur matérielle concernant le nom du greffier assistant le président lors du prononcé de l'arrêt par la

en annexe au présent : Attendu que la décision des juges du fond rejetant la demande de M.

premier moyen du pourvoi principal et du pourvoi provoqué, qui sont identiques, tels qu'ils sont exposés aux mémoires et figurent en annexe au présent arrêt : Attendu qu'il résulte des constatations

des débiteurs ; Sur le premier moyen, tel qu'il figure au mémoire en demande annexé au présent arrêt : Attendu qu'il ne résulte pas de la rédaction de l'arrêt attaqué (Paris, 8 janvier 1998) que

en demande et reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que M.

, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu qu'il ne résulte pas des mentions de l'arrêt attaqué que le greffier ait assisté au délibéré ; que le moyen

présent arrêt : Attendu que, pour les motifs exposés dans le mémoire en demande susvisé, M.

branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que sans dénaturer les conclusions des époux X... ni violer les dispositions de l'article 455

et ainsi de déterminer le délai pour procéder à l'offre de preuve de la vérité du fait diffamatoire ; qu'en déclarant cette exception irrecevable, faute d'avoir été présentée devant les premiers juges

étaient présents : M.

en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu le présent arrêt.

Sur le premier moyen, pris en ses deux branches réunies, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que, devant la cour d'appel, l'assurée s'était

X... et EDF de leurs demandes ; Sur le premier moyen, tel qu'énoncé au mémoire en demande et annexé au présent arrêt : Attendu que la cour d'appel, se fondant sur les rapports d'expertise, a retenu

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, pris en ses trois branches, tel qu'il est énoncé au mémoire en demande et

en demande et reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que, dans l'arrêt attaqué, sous le titre "Composition de la Cour lors des débats et du délibéré", sont indiqués les noms des magistrats

en demande annexé au présent arrêt : Attendu qu'il est reproché à l'arrêt d'avoir statué comme il l'a fait pour les motifs exposés dans le mémoire susvisé, qui sont pris d'une violation de l'article