lequel le prévenu a été déclaré coupable des faits reprochés, l'arrêt mentionnant « 59 armes saisies » (p. 9, § 2, p. 10, § 6), une estimation « à 300 le nombre des armes qu'il [le prévenu] était allé cherché

L... ont cherché à exercer une influence sur l'engagement en Russie de poursuites pénales contre Q...

disponible ou non sur le marché, que ce marché soit déjà concurrentiel, qu'il existe ou non des substituts potentiels ou des possibilités de s'approvisionner ailleurs, ou encore que la société Sifam cherche

du 13 au 14 novembre 2002 ; que les explications concernant l'objet de ce voyage seront longtemps contradictoires, Pashko X... reconnaissant dans son premier interrogatoire qu'il s'agissait d'aller chercher

. ; qu'André Z... a motivé les participants en leur disant, faisant allusion à la nationalité allemande du plaignant, " ils nous ont fait assez de misère pendant la guerre, on vient chercher notre dû "

celle-ci a "gémi ou plutôt a grogné" ; que Jean-Marc X..., alors qu'il vient de trouver Muriel Y... sur le sol, les jambes froides, que celle-ci gémit et qu'elle ne répond pas à ses questions, n'a pas cherché

alcoolique, comme le montrait l'éthylotest et comme il l'a déclaré aux pompiers lors de son transfert à la clinique ; qu'après le départ des pompiers, le prévenu a téléphoné à une personne qui est venue le chercher

5 et suivantes, 9 à 13) mais démontraient ainsi l'inexécution de leur obligation ; que faute de s'être expliquée sur ces éléments de nature à démontrer que les inculpés n'avaient jamais exécuté ni cherché

. ; que plusieurs faits constants affectent la crédibilité de l'hypothèse d'une accusation mensongère, Nathalie Y... ignorant en effet que son oncle irait la chercher à la gare La Souterraine, ce qui exclut

rende; que le serveur du Madrigal a confirmé expressément ces déclarations (D 168); que c'est donc de sa seule initiative que Saïd Z... s'est présenté au Milady, avant que Marc Y... ne le renvoie chercher

. ; que Joseph Y..., fils d'hippolyte, était interpellé sur les lieux et expliquait que, lors d'un dîner familial, il s'était disputé avec son frère Noël ; qu'il était allé chercher son fusil à pompe de

objectives en relation avec l'accident consistent en une raideur moyenne de la hanche gauche, et en une amyotrophie de 3 cm de la cuisse gauche, ainsi que une diminution de 100 de l'adduction de la cheville

prud'homal de la licéité des avertissements et sanctions est sans incidence sur le délit d'entrave qui n'est pas obligatoirement constitué selon que les sanctions seraient licites ou non ; qu'en vérité, on cherche

fleurs que Simone D... aurait brandi sur lui, et qu elle serait tombée à la renverse, cassant ses lunettes ; que Simone D... présente aux débats, a nié avoir levé la main sur lui, réaffirmant qu il a cherché

conducteur qui l'avait doublée ; que Dominique X... épouse D..., qui a visité Hippolyte B... lendemain de l'accident, a précisé que ce dernier venait de Rodez où il habitait et allait à Baraqueville chercher

sa représentation en justice sans s'expliquer sur les conclusions par lesquelles Antoine X... faisait valoir que la représentation en justice était assurée par un cautionnement, qu'il n'avait jamais cherché

sa représentation en justice sans s'expliquer sur les conclusions par lesquelles Antoine X... faisait valoir que la représentation en justice était assurée par un cautionnement, qu'il n'avait jamais cherché

inculpé d'homicide involontaire pour avoir commis des fautes de négligence en organisant des jeux dans l'eau en violation de la réglementation qui exige la présence d'un éducateur-chef et en faisant chercher

ayant annulé l'arrêté litigieux par jugement du 13 décembre 1991 ; que, les éléments constitutifs du faux sont établis, Daniel X... agissant en qualité de dépositaire de l'autorité publique et ayant cherché

de Schiltigheim, pour un montant de 129 francs qu'il n'avait pas été en mesure de payer, avait abandonné son véhicule sur le parking pendant une demi-heure, à l'issue de laquelle, revenant pour le chercher