X..., malgré toutes ses tentatives pour renouer un dialogue (propositions d'ordre du jour...) ; c) enfin, et cela n'est pas non plus contesté, M.

. ; 2 )"alors que la tentative d'un délit demeure punissable lorsque, manifestée par un commencement d'exécution, elle n'a été suspendue ou n'a manqué son effet qu'en raison de circonstances indépendantes

CETELEM, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ORLEANS, en date du 7 mai 2003, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Jean-Marc X..., pour tentative

date du 6 janvier 2004, qui a prononcé sur les intérêts civils après condamnation de Michel X..., Fulvio Y..., Xavier Z..., Régis A..., Henri B... et Georges C..., notamment des chefs d'escroquerie, tentative

étant crédible ; que les écoutes téléphoniques ont démontré que Marie Y... était sincère lors des entretiens téléphoniques avec sa mère au cours desquels elle faisait part de son mal-être, de ses tentatives

Mowsen, contre l'arrêt n° 53 de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5e chambre, en date du 25 janvier 2006, qui, pour banqueroute et tentative d'escroquerie, l'a condamné à trois ans d'emprisonnement

de meurtre aggravé, et tentatives de meurtres, a ordonné la prolongation de sa détention provisoire ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles

Mohamed X... soutient que les faits qualifiés aux Etats-Unis de complot ou association de malfaiteurs, selon les traductions, ne peuvent recevoir une qualification en droit pénal français, ni celle de tentative

prud'hommes avait également retenu au soutien de sa décision ; qu'en relevant dès lors que le plan social ne comportait aucune action de formation sans répondre à ces conclusions de nature à établir les tentatives

motifs d'excuse invoqués ensuite pour refuser sa désignation", à savoir "le manque d'impartialité de l'avocat général, le fait que le calendrier avait été fixé sans prendre l'accord des avocats, et la tentative

seul et même but, de sorte que la seconde est virtuellement comprise dans la première ; que tendent au même but d'appréhension des sommes illicitement détournées : les saisies conservatoires, les tentatives

Gérard, contre l'arrêt de la cour d'assises du Nord, en date du 25 juin 1991 qui, pour assassinat et tentatives d'assassinat, l'a condamné à 18 ans de réclusion criminelle et a prononcé la confiscation

L..., de nationalité bangladaise, victime le 24 juin 2009 d'une tentative d'homicide volontaire, a saisi le 19 décembre 2011, sur le fondement de l'article 706-3 du code de procédure pénale, en présence

Z... , contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 1er mars 2018, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de tentative de meurtre aggravé, violences

R... a été déclaré coupable, par arrêt de la cour d'assises de la Seine-et-Marne, statuant en appel, du 30 mars 2018, de vol avec arme en bande organisée, meurtre et tentatives de meurtres précédés, accompagnés

[Y] [Z], contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NÎMES, en date du 8 septembre 2015, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de tentative d'extorsion, corruption

[X] [P], contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Douai, en date du 16 octobre 2015, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de tentatives de vols qualifiés, destruction

solde du prix par l'assignation du 18 juillet 1994 devant le tribunal de grande instance de Paris ne saurait s'assimiler à une nouvelle remise susceptible d'interrompre la prescription, ni au délit de tentative

Nadia Y... a été entendu en ses explications ; que, durant le cours du délibéré, a été porté à la connaissance de la chambre d'accusation un document, en provenance de la maison d'arrêt, relatant la tentative

[R] [Z], un commandement d'avoir à quitter les lieux, puis après une première tentative d'expulsion le 25 octobre 2016, a procédé à leur expulsion le 27 octobre 2017. 2.