CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372207cd580146773f9a43
18 mai 1994
Z..., demeurant ... (16e), pris en sa qualité d'administrateur judiciaire de la société Royal Victor Hugo, 3 / de M.
6137233dcd58014677407373
15 juin 1999
, section B), au profit : 1 / de Mme Yvonne Y..., demeurant ..., 2 / de M.
civ2
Donne défautc/Daniel B
613720e8cd580146773ef63f
11 janvier 1989
, demeurant tous deux à Barcelonnette (Alpes de Haute-Provence), 3°) Monsieur Daniel B..., demeurant à Barcelonnette (Alpes de Haute-Provence), zone industrielle, défendeurs à la cassation ; Le demandeur
613723a7cd5801467740c88b
10 juillet 2001
Jean-Pierre X..., demeurant ..., 2 / de Mme Laure D..., demeurant ..., 3 / de Mme Marguerite Z..., demeurant ..., 4 / de Mme Suzanne B..., demeurant Coustellet Cabrières d'Avignon, 84220 Gordes
6137231dcd580146774059c1
10 juin 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Elise X..., née C..., agissant en sa qualité d'usufruitière de l'immeuble
6137234bcd58014677407e9a
9 novembre 1999
Gilbert Y..., 2 / Mme Elise X..., 3 / M. Jacques Z..., 4 / Mme Paulette Z..., 5 / Mme F..., 6 / M.
soc
61372224cd580146773fa94c
15 mars 1994
., demeurant ...
61372315cd58014677405364
23 juin 1998
Le Roux-Cocheril, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, avocat de la société Elie Plasse, les conclusions de M.
61372406cd58014677411415
5 février 2003
François Lenoble, demeurant 14, rue Martinet, 59177 Sains du Nord, 22 / de M. Patrick Marchand, demeurant 15, rue Raoul Delveux, 59610 Fourmies, 23 / de M.
61372184cd580146773f46a0
19 juin 1991
René X..., 2°/ Mme Elise X..., née D..., demeurant ensemble ...
613722f5cd58014677403bec
10 février 1998
B..., demeurant rue du Courbaril, 97031 Le Robert, 2°/ de Mlle Marie-Claude Alberte C..., demeurant Lestrade, 97031 Le Robert, 3°/ de Mlle Marie-France G..., demeurant Fonds Masson, 97215 Rivière
comm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO01170
3 décembre 2013
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux sociétés Montaigne, Elysée et Richelieu de leur désistement de pourvoi envers la société Archibald, en qualité de liquidateur
6137231fcd58014677405b9d
3 juin 1998
., épouse Z..., demeurant ..., 83140 Six Fours Les Plages, 3°/ M.
613722b3cd58014677400504
30 mai 1996
Jean X..., demeurant ..., 2°/ Mme Marguerite X..., demeurant ..., en cassation de deux arrêts rendus le 26 novembre 1992 et le 4 mars 1993 par cour d'appel de Rennes (8e chambre section A), au profit
613721fbcd580146773f9396
20 octobre 1993
NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Notre Dame et la Mer, agissant en la personne de sa présidente, Mme Elise
civ1
61372126cd580146773f1649
20 mars 1990
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Elie, Marcel Y..., demeurant à Paris (17ème), ..., en cassation des arrêts rendus les 24 janvier
613721fbcd580146773f93ef
12 janvier 1994
Paul X..., demeurant tous deux ..., - 3 ) M. Dominique C..., - 4 ) M. Félix A..., demeurant tous deux ... (Bouches-du-Rhône), - 5 ) M. Alain I..., - 6 ) M. Gilles G..., - 7 ) M.
ECLI:FR:CCASS:2021:C210526
14 octobre 2021
Besson, conseiller, les observations écrites de la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de la société Elysée cosmétiques et de M.
613723c4cd5801467740dea4
11 juillet 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Pino Elysées, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00459
18 mars 2015
selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 15 octobre 2013), que Mme X... a été engagée à compter du 4 octobre 2001 en qualité d'agent d'entretien par la société Sin et Stes qui a été absorbée par la société Elior
Page 12 sur 65