E... doit en assumer la totale responsabilité» (arrêt, pp. 12-13) ; AUX MOTIFS ENCORE QUE « désordre n°2 : les hourdis du premier rang de la dalle du rez-de-chaussée sont cisaillées : qu'il s'agit pour

se composent en partie basse de silex et de briques puis d'un revêtement en ciment à l'état brut par endroits », « un pourtour façon pierre est visible au niveau de chacune des ouvertures du rez-de-chaussée

pas dans son chiffrage des désordres, l'absence d'une deuxième couche de peinture ; que s'agissant des peintures du local vestiaire femme du sous-sol et du local groupe préparation d'air au rez-de-chaussée

étroits définis par l'article 203 du Code de procédure pénale ; que la plainte du musée Rodin étant, selon les constatations de l'arrêt, strictement circonscrite à une oeuvre particulière de Rodin (L'Eve

appliqué ses règles de fart dans la réalisation de leurs missions ; que ces spécialistes ont été, à l'instar de leurs prédécesseurs, dans l'incapacité de déterminer les causes et circonstances des événements

la SAS H2R en date du 10 juin 2006 fait mention d'un montant global forfaitaire TTC de 3.475.777,64 € et que trois options sont prévues (pièce n°1 de l'appelante) : -option A : lot n°6 : plomberie, chauffage

l'ouvrage le soutenaient, elle ait omis de prévoir et/ou de chiffrer la pose du compteur électrique, les branchements extérieurs aux réseaux concessionnaires, la fourniture et la pose de l'évier

B... que le pied du tréteau se décollait du sol quand on préparait les barres même si deux barres étaient posées sur les tréteaux " ; que tous les experts désignés par l'entreprise (Chausset-Cetim) confirment

plongeurs de la gendarmerie étaient demandés aux alentours de 19 heures ; qu'ils se mettaient à l'eau vers 20 heures 45 et retrouvaient le corps de l'enfant à 21 heures 15 ; que la chronologie des événements

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, du jugement qu'il confirme et des pièces de procédure que des parents d'élèves d'un collège de Biscarosse (Landes), au nombre desquels M. Y..., Mme Z..., épou

H... que celui-ci doit recevoir à 10 heures les représentants syndicaux dans la salle [...] située au rez-de-chaussée de l'usine ; qu'il se poste dans un bureau, celui de Mme O..., situé à proximité de

. ; qu'il a expliqué que, se rendant durant la nuit aux toilettes au rez-de-chaussée de la maison, il avait constaté la présence de Mme Y... qui dormait, à plat ventre sur le canapé ; qu'intrigué, il l'avait

intervenu moins d'un mois après cet arrêt est contemporain de l'examen de l'affaire constitutive d'un précédent sur les problèmes de sécurisation du pavillon du château ; que, si la chronologie des événements

X... avait dit que Alexandre Z... portait un petit chandail à manches courtes jaune blanc cassé, un pantalon foncé et des chaussures basses et Cyril Y... un maillot avec des rayures horizontales bleues

jours après les faits ; qu'on note que la force probante de son témoignage est accrue par le fait que le positionnement du véhicule Clio croisé au moment des faits était anormal : au milieu de la chaussée

au début des événements ; qu'ils avaient tous deux constaté la présence de taches de sang sur le sol et les murs, des carreaux brisés et un grand désordre ; qu'alors qu'il quittait l'immeuble, il avait