Y... a demandé la suppression des fenêtres ouvertes dans le mur de l'immeuble de M.

est sorti jouer dans le bois et que son grand-père l'a déshabillée partiellement pour l'allonger sur la table du salon et lui toucher le sexe de ses doigts et de sa langue ; souvent, il allait à la fenêtre

police municipale Jourdain, qui était de service le 16 août 1989, a déclaré par procès-verbal le 19 août que lorsqu'il avait vu, à six heures quarante cinq, une pelle mécanique enfoncer un volet d'une fenêtre

et C... ont vu ce véhicule Peugeot 205 occupé par trois personnes qui circulait à vive allure et dont le klaxon fonctionnait ; que Mme D..., certes concubine de Martin Y..., a affirmé avoir vu de la fenêtre

soutient la défense, la transformation d'un garage de véhicules en chambre d'habitation, d'un sous-sol et d'un vide-sanitaire enterré prévus à usage de cave sans ouverture, en cuisine avec percement de fenêtre

et portes-fenêtres étaient tout à fait standards et que le bon de commande se présentait sous la forme d'un formulaire type dont il convenait de cocher les cases pour choisir la forme des profilés et

immeuble en copropriété, a assigné le syndicat des copropriétaires en annulation de la décision d'assemblée générale ayant ratifié les travaux de remplacement, par d'autres copropriétaires, des portes-fenêtres

propriétaires de lots situés en rez-de-chaussée d'un immeuble en copropriété, ont assigné le syndicat des copropriétaires du [Adresse 3] (le syndicat) pour faire interdire l'entreposage sous leurs fenêtres

l'article 1382 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 17 avril 2001), rendu sur renvoi après cassation (3e chambre civile, 27 mai 1997, n° 889), que Mme X... ayant transformé une fenêtre

au remplacement de la fenêtre.

A... a assigné les époux Y... en suppression d'une vue ouverte dans une section MD d'une façade ; Attendu que, pour accueillir cette demande, l'arrêt retient que les époux Y... ont placé une fenêtre

Sur la partie droite, j'ai remarqué des fenêtres et des portes non encore atteintes par le feu. Je me rappelle avoir vu l'intérieur des bureaux, peut-être à travers les fenêtres.

2270 du code civil, dans leur rédaction applicable en la cause ; Attendu que, pour déclarer recevable l'action du syndicat des copropriétaires au titre du désordre affectant les seuils des portes-fenêtres

inutiles, et l'a condamnée à une amende de 4 000 euros ; "aux motifs qu'il est avéré que Géraldine X..., épouse Y..., a fait constater par les services de police le 26 octobre 2003 l'ouverture d'une fenêtre

insuffisante pour l'utilisation normale de son fonds ; qu'en l'espèce, il résulte du procès-verbal de transport sur les lieux que la cave des consorts B... dispose d'un accès sur la place par une fenêtre

que les conditions d'accès à la loggia - hauteur importante à gravir entre le sol de la dalle de séjour et le sol du balcon et hauteur de passage insuffisante au niveau du châssis coulissant de la fenêtre

d'appel a constaté que les travaux facturés par la société Atelier Fer et Style étaient relatifs à la fabrication de garde-corps, portails, pergolas, grilles, tringles à rideau, passerelles, appuis-fenêtres

Y..., en mars 1992, la construction de leur maison à usage d'habitation ; que des coulures étant apparues sur les menuiseries des fenêtres, les maîtres d'ouvrage ont assigné le constructeur afin d'obtenir