Robert, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, du 5 octobre 1989 qui a relaxé Francis X... de la prévention de coups ou violences volontaires et a débouté

; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, qu'une collision s'est produite le 5 août 1989 entre l'automobile de Jean X... qui circulait sur une voie non prioritaire et le cyclomoteur conduit par Francis

Monique, épouse Z..., partie civile, contre les arrêts de la chambre d'accusation de la cour d'appel de ROUEN, qui, dans une information ouverte sur sa plainte contre FRISON du chef de faux témoignage,

Jean-Pierre, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 14 janvier 2003, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Francis Y... et Michel Z...

Francis Y..., propriétaire de parcelles de terre, a assigné Mme X... en paiement de dommages-intérêts pour occupation des lieux sans droit ni titre ; que M. Joseph Y... et M.

Francis Y... ; qu'au mois d'août 1996, M. Francis Y..., alors âgé de 18 ans, a quitté le domicile de son père sans lui communiquer sa nouvelle adresse ; que M.

Francis X..., domicilié en cette qualité audit siège, en cassation d'un jugement rendu le 6 août 1991 par le tribunal d'instance d'Orléans, au profit de M.

de référence, sans qu'il puisse être tenu compte de ses possibilités d'utilisation ; que la cour d'appel qui, après avoir relevé que le terrain litigieux était, à la date de référence, un terrain en friche

Francis, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 7 septembre 2006, qui, pour atteinte à la liberté d'accès et à l'égalité des candidats dans les marchés publics

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 11 décembre 2002), que Francis

sur le pourvoi formé par : - SARL SCHIOCCHET, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NANCY, en date du 28 octobre 1993, qui dans la procédure suivie contre Francis

Daniel et Francis Y... font grief à l'arrêt attaqué d'avoir retenu que M.

B.E.I., dont Les Fermiers d'Argoat était une filiale ; que Francis Le Y... était, pour sa part, directeur d'exploitation de la société Les Fermiers d'Argoat, et ce jusqu'en juin 1994 ; que son contrat

Francis, contre l'arrêt de la cour d'assises de la SOMME, du 17 octobre 1997, qui, pour viols aggravés et viols, l'a condamné à 15 ans de réclusion criminelle, en portant à 10 ans la durée de la période

le procès-verbal contenait les mentions suffisantes pour permettre d'identifier les agents verbalisateurs, dans la mesure où les gendarmes mentionnés comme ayant effectué les constatations, à savoir Francis

Georges, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 12 janvier 2007, qui, dans la procédure suivie contre Francis Y...

Francis, contre l'arrêt n° 828 de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 18 octobre 2000, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique, en état de récidive, l'a condamné

Francis, contre l'arrêt n° 829 de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 18 octobre 2000, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique, en état de récidive, l'a condamné

Francis A..., 2°/ Mme Marie-Christine A... née Z..., demeurant tous deux habitation Bellevue à Baillif (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 7 mai 1991 par la cour d'appel de Paris (1e chambre

NATIONALE ALGERIENNE DE NAVIGATION, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 14 octobre 1999, qui, dans l'information suivie contre Francis