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260 résultats pour « Gruais »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01176

Cassation

14 juin 2016

14 juin 2016

C... a été engagé par la société ENTREPRISE GÉNÉRALE LEON GROSSE (société E.G.L.G), à compter du 1er octobre 1985, en qualité de grutier ; Que les relations contractuelles étaient régies par la convention

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00950

Cassation

13 mai 2009

13 mai 2009

barrière humaine ; que les grévistes (32 personnes identifiées par Monsieur Franck X...) ont répondu à ce dernier qu'ils s'opposaient à la livraison ; que l'huissier mentionne ensuite que Monsieur Y..., grutier

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10305

Cassation

31 mars 2021

31 mars 2021

La gendarmerie du Lamentin a alors pris contact le jour même avec les deux grutiers du site d'exploitation de [...] pour les convoquer pour une audition le lundi 29 octobre 2012.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10950

Cassation

11 juillet 2018

11 juillet 2018

salarié à exercer l'une des tâches existant dans l'entreprise ; que le 1er septembre 2009, lors de la visite de reprise, le médecin du travail a déclaré le salarié inapte à son poste de chef de chantier grutier

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100108

Cassation

5 février 2020

5 février 2020

De plus, le propriétaire pourra sans préavis préalable prendre les mesures suivantes : -faire appel à un grutier ou autre prestataire .et ce, à la charge du locataire. - Faire revenir le transporteur et

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00771

Cassation

23 septembre 2014

23 septembre 2014

leur livraison le 18 septembre 2007 à l'aéroport de Nice, qui ont été révélés lors de l'enlèvement de leur emballage ; qu'il est établi que les dommages sont imputables à une erreur de manutention du grutier

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01572

Cassation

23 septembre 2014

23 septembre 2014

Il a travaillé sans discontinuer pour cet organisme de 1981 à 2007, uniquement pour faire passer des tests psychotechniques aux professionnels des transports caristes, grutiers, pontiers et à compter de

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110397

Cassation

12 juin 2018

12 juin 2018

impropre à son usage, ou qui le diminuent tellement que l'acquéreur ne l'aurait pas acquis, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix ; que l'annonce ayant attiré l'acheteur a été émise par une société GRUISSANT

Source officielle
CC

cr

61372603cd580146774224b2

Cassation

19 octobre 1999

19 octobre 1999

bénéficiait de sa cinquième semaine de congés payés ; que, toutefois, avait été maintenue sur le site une équipe de cinq intérimaires dirigée par Franck B..., car la société devait, par contrat, tenir deux grutiers

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01428

Cassation

29 novembre 2017

29 novembre 2017

B..., chauffeur grutier de la société Somaco, sont revenus sur les lieux au volant d'un camion plateau de cette même entreprise, équipé d'une grue de levage, véhicule supportant une charge utile de 7,5

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200091

Cassation

28 janvier 2021

28 janvier 2021

contrôle ; qu'en l'espèce, il résulte de la lettre d'observations du 23 juillet 2013 adressée par l'Urssaf de l'Isère à la SAS MLTM que l'agent de contrôle, après avoir demandé une facture de l'entreprise Grutier

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00586

Cassation

19 mars 2014

19 mars 2014

notamment du trafic commercial de l'amiante sur le site ; que ce document ajoute qu'aucun poste de travail ne peut être certain d'avoir échappé au risque pour le personnel exerçant des emplois tels que grutiers

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200675

Cassation

25 avril 2013

25 avril 2013

sacs de jute ou de papier soit ensuite en containers ; que toujours selon ce rapport, " aucun poste de travail ne peut être certain d'avoir échappé au risque : dockers de bord, de terre, chauffeurs, grutiers

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00691

Cassation

9 juin 2021

9 juin 2021

même catégorie, voire de catégorie inférieure ; il appartient à l'employeur de prouver qu'il a bien satisfait à son obligation de reclassement ; il a été offert [au salarié] trois postes : grutier

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00974

Cassation

4 novembre 2020

4 novembre 2020

il souhaite reprendre rapidement son activité professionnelle pour des raisons financières mais redoute une récidive douloureuse à la reprise de travail compte tenu des contraintes de son métier de grutier

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02206

Cassation

10 décembre 2014

10 décembre 2014

site, lesquels y ont favorisé la diffusion libre des poussières d'amiante, ajoute qu' "aucun poste de travail ne peut être certain d'avoir échappé au risque: dockers de bord, de terre, chauffeurs, grutiers

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200679

Cassation

25 avril 2013

25 avril 2013

sacs de jute ou de papier soit ensuite en containers ; que toujours selon ce rapport, " aucun poste de travail ne peut être certain d'avoir échappé au risque dockers de bord, de terre, chauffeurs, grutiers

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200682

Cassation

25 avril 2013

25 avril 2013

sacs de jute ou de papier soit ensuite en containers ; que toujours selon ce rapport, " aucun poste de travail ne peut être certain d'avoir échappé au risque : dockers de bord, de terre, chauffeurs, grutiers

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00709

Cassation

6 septembre 2016

6 septembre 2016

avait estimé le coût trop élevé ; que la Société BATI EUROPE INTERIM a alors fait une nouvelle proposition ; qu'en cours de discussions, la Société SPIE SCGPM a engagé trois intérimaires dont deux grutiers

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200676

Cassation

25 avril 2013

25 avril 2013

sacs de jute ou de papier soit ensuite en containers ; que toujours selon ce rapport,. aucun poste de travail ne peut être certain d'avoir échappé au risque dockers de bord, de terre, chauffeurs, grutiers

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