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DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01176
14 juin 2016
C... a été engagé par la société ENTREPRISE GÉNÉRALE LEON GROSSE (société E.G.L.G), à compter du 1er octobre 1985, en qualité de grutier ; Que les relations contractuelles étaient régies par la convention
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00950
13 mai 2009
barrière humaine ; que les grévistes (32 personnes identifiées par Monsieur Franck X...) ont répondu à ce dernier qu'ils s'opposaient à la livraison ; que l'huissier mentionne ensuite que Monsieur Y..., grutier
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10305
31 mars 2021
La gendarmerie du Lamentin a alors pris contact le jour même avec les deux grutiers du site d'exploitation de [...] pour les convoquer pour une audition le lundi 29 octobre 2012.
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10950
11 juillet 2018
salarié à exercer l'une des tâches existant dans l'entreprise ; que le 1er septembre 2009, lors de la visite de reprise, le médecin du travail a déclaré le salarié inapte à son poste de chef de chantier grutier
civ1
ECLI:FR:CCASS:2020:C100108
5 février 2020
De plus, le propriétaire pourra sans préavis préalable prendre les mesures suivantes : -faire appel à un grutier ou autre prestataire .et ce, à la charge du locataire. - Faire revenir le transporteur et
comm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00771
23 septembre 2014
leur livraison le 18 septembre 2007 à l'aéroport de Nice, qui ont été révélés lors de l'enlèvement de leur emballage ; qu'il est établi que les dommages sont imputables à une erreur de manutention du grutier
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01572
Il a travaillé sans discontinuer pour cet organisme de 1981 à 2007, uniquement pour faire passer des tests psychotechniques aux professionnels des transports caristes, grutiers, pontiers et à compter de
ECLI:FR:CCASS:2018:C110397
12 juin 2018
impropre à son usage, ou qui le diminuent tellement que l'acquéreur ne l'aurait pas acquis, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix ; que l'annonce ayant attiré l'acheteur a été émise par une société GRUISSANT
cr
61372603cd580146774224b2
19 octobre 1999
bénéficiait de sa cinquième semaine de congés payés ; que, toutefois, avait été maintenue sur le site une équipe de cinq intérimaires dirigée par Franck B..., car la société devait, par contrat, tenir deux grutiers
ECLI:FR:CCASS:2017:CO01428
29 novembre 2017
B..., chauffeur grutier de la société Somaco, sont revenus sur les lieux au volant d'un camion plateau de cette même entreprise, équipé d'une grue de levage, véhicule supportant une charge utile de 7,5
civ2
ECLI:FR:CCASS:2021:C200091
28 janvier 2021
contrôle ; qu'en l'espèce, il résulte de la lettre d'observations du 23 juillet 2013 adressée par l'Urssaf de l'Isère à la SAS MLTM que l'agent de contrôle, après avoir demandé une facture de l'entreprise Grutier
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00586
19 mars 2014
notamment du trafic commercial de l'amiante sur le site ; que ce document ajoute qu'aucun poste de travail ne peut être certain d'avoir échappé au risque pour le personnel exerçant des emplois tels que grutiers
ECLI:FR:CCASS:2013:C200675
25 avril 2013
sacs de jute ou de papier soit ensuite en containers ; que toujours selon ce rapport, " aucun poste de travail ne peut être certain d'avoir échappé au risque : dockers de bord, de terre, chauffeurs, grutiers
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00691
9 juin 2021
même catégorie, voire de catégorie inférieure ; il appartient à l'employeur de prouver qu'il a bien satisfait à son obligation de reclassement ; il a été offert [au salarié] trois postes : grutier
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00974
4 novembre 2020
il souhaite reprendre rapidement son activité professionnelle pour des raisons financières mais redoute une récidive douloureuse à la reprise de travail compte tenu des contraintes de son métier de grutier
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02206
10 décembre 2014
site, lesquels y ont favorisé la diffusion libre des poussières d'amiante, ajoute qu' "aucun poste de travail ne peut être certain d'avoir échappé au risque: dockers de bord, de terre, chauffeurs, grutiers
ECLI:FR:CCASS:2013:C200679
sacs de jute ou de papier soit ensuite en containers ; que toujours selon ce rapport, " aucun poste de travail ne peut être certain d'avoir échappé au risque dockers de bord, de terre, chauffeurs, grutiers
ECLI:FR:CCASS:2013:C200682
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00709
6 septembre 2016
avait estimé le coût trop élevé ; que la Société BATI EUROPE INTERIM a alors fait une nouvelle proposition ; qu'en cours de discussions, la Société SPIE SCGPM a engagé trois intérimaires dont deux grutiers
ECLI:FR:CCASS:2013:C200676
sacs de jute ou de papier soit ensuite en containers ; que toujours selon ce rapport,. aucun poste de travail ne peut être certain d'avoir échappé au risque dockers de bord, de terre, chauffeurs, grutiers
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