[O], chargé de la maîtrise d'oeuvre, assuré auprès de la société Mutuelle des architectes français (la MAF), la société Socotec pour le contrôle technique, la société Jacob pour le lot gros oeuvre

Jacky S..., 20 / de Mme Monique XS..., épouse S..., demeurant ensemble 28, Grand'Rue, 34170 Jacou, 21 / de M.

pouvait, sans se contredire, fonder sa décision sur la considération que Alain Y... avait été "reconnu peu après les faits par un nombre important de témoins"; 2 ) "alors que, si l'un des témoins, Jacky

attaqué (Paris, 29 juin 2016), et les productions, qu'à la suite du dépôt de plainte avec constitution de partie civile des familles de deux personnes décédées d'un variant de la maladie de Creutzfeldt-Jakob

766,85 francs, et que le lot du gros oeuvre, exécuté par les ouvriers du service après-vente de la société Kesser, a été chiffré à 48 575 francs TTC, par le cabinet "Les Economistes", à la demande de Jacky

; qu'auparavant, il avait avisé le chef d'entretien qu'elle était mal tenue et frottait sur lesdits rouleaux et que son supérieur lui avait dit de l'enlever ; que cela est confirmé par son collègue Jacky

validation des inventaires n'est pas rapportée, pas plus d'ailleurs qu'un acte quelconque de falsification ou de détournement d'un matériel précis ; ""attendu, à cet égard, que, s'il est avéré que Jacky

de pouvoir ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a condamné les demandeurs à une amende de 250 000 francs ; "aux motifs que la dispense de peine prononcée par les premiers juges en faveur de Jacob

formé par : - La SOCIETE UNION TANK ECKSTE, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CAEN, en date du 17 décembre 1997, qui, dans la procédure suivie contre Jacky

d'instruction, en date du 4 avril 2006, interdiction lui étant faite de se rendre à la chambre régionale et départementale des métiers de Champagne Ardennes, de recevoir, rencontrer ou entrer en relation avec Jacky

Jacky, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de CAEN, en date du 2 mars 2004, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de vols avec arme en récidive, a rejeté sa demande

Jacky, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 14 avril 2006, qui, sur renvoi après cassation, les a condamnés, le premier, pour abus de biens sociaux, à dix

CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mademoiselle Elisabeth C..., demeurant La Frégate, La Font de l'Ange, à Hyères (Var), 2°) Monsieur Jacob

Jacky XC..., demeurant à Meaulte (Somme), ..., 278/ M. Bernard XZ..., demeurant à Meaulte (Somme), 119,rande Rue, 288/ M.

, la chambre d'accusation qui, après avoir relevé qu'Annick X..., épouse Z..., était secrétaire médicale et que le nommé Y..., impliqué dans la même procédure, n'était qu'un ex-salarié de son époux, Jacky

conventionnelle et aux positions des différents syndicats sur la répartition du personnel relevant de cette classification entre les collèges électoraux et enfin un extrait du site internet du groupe Jacob

Robert Jack II..., domicilié Pk 21.5, côté montagne, 98711 Paea, 9°/ à Mme G... Lia Janet H..., 10°/ à M. JJ... H..., tous deux domiciliés 98735 Uturoa, 11°/ à M. Robert I...

selon l'arrêt attaqué (Paris, 6 novembre 2013), que la société Les Points Cardinaux, qui avait mis en vente une collection de bougies intitulée « Love it or burn it » à l'effigie du chanteur Michaël Jackson

Jacky, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 17 décembre 2003, qui les a condamnés, le premier, pour abus de biens sociaux, à 18 mois d'emprisonnement avec sursis et 50

1986 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile, 1ère section), au profit : 1°/ de Monsieur Gilbert B..., demeurant Saint-Germain des Prés, Chateaurenard (Loiret), 2°/ de la société anonyme JACSON