Emmanuel I..., 3°/ de Mme Jacqueline Y..., épouse I..., demeurant ensemble Les K... Mirabeau (Bouches-du-Rhône), n° 20, quartier des Aureilles, Les Cadeneaux, 4°/ de M.

Roch Emmanuel, demeurant à Campi (Haute-Corse), défendeur à la cassation ; Et concernant : 1°) Madame Z... Monique épouse J..., 2°) Monsieur B... Antoine, François, 3°) Monsieur B...

Jean B..., domicilié à Rochefort duard (Gard), Mas de la Louviane, en cassation d'un arrêt rendu le 23 janvier 1991 par la cour d'appel de Pau (1re chambre), au profit : 18/ de M.

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ La compagnie d'ASSURANCES DU GROUPE DE PARIS (AGP), dont le siège social est ... (15e), 2°/ Monsieur Jean-Marc

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Z..., Lucien, Henri, Emmanuel A... ; 2°) Madame Odette, Jeanne X... épouse A..., demeurant

Jean-Pierre, Marie-Louis, Patrick Y..., demeurant ...

Jean, - Z... Fernand, - XG... Yves, - O... XH... Bruno, - XI... Dominique, - XJ... Hubert, - LE GROUPEMENT GAEC DE LA DEOME, - N... XK..., - XL... Emmanuel, - N...

Jean-Marc I..., demeurant ..., le Clos Breguières, 06800 Cagnes-sur-Mer, 26°/ de M. Jean-Baptiste L..., demeurant ..., 27°/ de M.

Jean-Claude Lepeltier, demeurant 3, rue de Montcornet, 02140 Vervins, 20 / de M. Patrick Liban, demeurant 71, rue Thiers, 02500 Hirson, 21 / de M.

(Yvelines), 3°/ de Monsieur Daniel B..., 4°/ de Madame Jeanne B..., demeurant tous deux ...

limitée, dont le siège social est à Paris (7e), ..., en cassation d'un jugement rendu le 23 juin 1987 par le conseil de prud'hommes de Caen (section activités diverses), au profit de : 1°/ Monsieur Jean

Emmanuel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 avril 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre sociale), au profit de la société Jeanne Gatineau, dont le siège est .

MISTRAL, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, de la société civile professionnelle DEFRENOIS et LEVIS, Me BERTRAND, et de la société civile professionnelle Jean-Jacques

Hoa Z..., ainsi que sept enfants au nombre desquels quatre (Jean-Louis, Marie-Thérèse, Charles-Albert et Emmanuel) issus d'une première union et trois (Marie-Georgette, Marie-Louise et Marie-Josèphe),

Jean-Bernard X... et Emmanuel Y..., chacun, à 100 euros d'amende avec sursis ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation de l'article 132-34 du code pénal ; Vu ledit

Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE AMBULANCES DES CHARMILLES, partie civile, contre un arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 3 avril 1987 qui a relaxé Jean-Marie

A..., Charles, Emmanuel d'Z..., demeurant à Manosque (Alpes de Haute-Provence), Domaine de Saint-Jean, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Pierre X..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er juin 1988 par la cour d'appel de Poitiers