, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18/ la société à responsabilité limitée La Valayane, dont le siège social est à Cheval Blanc (Vaucluse), quartier Lafont

justifié sa décision ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne M. et Mme X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne M. et Mme X... à payer à SCI Motelay-Lafont

consenti un prêt aux époux Z..., lesquels prenaient l'engagement d'affecter hypothécairement à la garantie du remboursement de ce prêt les droits qu'ils possédaient sur un immeuble situé à Maisons-Lafitte

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 23 avril 2014), que la société Lamotte distribution (la société

; Condamne les époux X... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne les époux X... à payer aux époux Y... la somme de 1 900 euros et à la société Haussmann Laffitte

Pierre X..., domicilié [...] , 2°/ la société Editions Adèle, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , à : 1°/ la société Editions Robert Laffont, société anonyme, dont le siège est

Jacques X..., demeurant 8, place Marine, 78600 Maisons-Laffitte, en cassation d'un arrêt rendu le 20 juin 1996 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre civile, 1re section), au profit : 1 /

., 15 / la société Jean Riou, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 16 / Electricité de France - Gaz de France (EDF-GDF), dont le siège est ..., 17 / le Trésor public de Lamotte-Beuvron

COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de la résidence Albine Tronchet, dont le siège est ..., 78600 Maison Laffitte

Lafont, ès qualités d'administrateur judiciaire, domicilié ..., 2°/ de la société civile immobilière (SCI) Beauséjour investissements, dont le siège est ..., défenderesses à la cassation ; La

(Nord), II°) Sur le pourvoi n° Z 88-14.427 formé par : 1°) Mme Claudine X..., demeurant à Paris (17ème), ..., 2°) Mme Brigitte X..., demeurant à Maisons-Laffite (Yvelines), ..., 3°) Mme Gabrielle

ce texte, le juge tranche le litige conformément aux règles de droit qui lui sont applicables ; Attendu qu'il résulte des énonciations du jugement attaqué que Mme X..., au service de la société Lamotte-Taurelle

du syndicat des copropriétaires de l'immeuble, dit Résidence Aldean, dont le siège est ..., 2 / de l'Etablissement public Electricité et Gaz de France, dont le siège est ..., 3 / de la société Lafitte

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Barclays Finance anciennement dénommée Laffitte Investissement, dont

recommandée avec demande d'avis de réception ; Attendu que le jugement attaqué, réputé contradictoire rendu en dernier ressort, qui a condamné la société Testud à payer une certaine somme à la société Lafont

susceptible d'opposition ; que les juges doivent relever d'office la fin de non-recevoir tirée de l'absence d'une voie de recours ; Attendu que, pour débouter la clinique vétérinaire de Maisons-Laffitte

FRANCS POUR SES FRAIS SUPPLEMENTAIRES ; QUE LE CONTRAT AVAIT DONC ETE ROMPU PAR L'INTERESSEE ; QU'EN STATUANT AINSI, SANS RECHERCHER SI LA PROXIMITE DU LIEU DE TRAVAIL AVAIT ETE OU NON POUR DAME LAFONT

LA PROJECTION INTEMPESTIVE D'UN CRAYON DANS SA DIRECTION A UN MOMENT OU SES CAMARADES ET LUI SE TROUVAIENT REUNIS DANS LA MEME PIECE, LA COUR D'APPEL DECLARE RESPONSABLE IN SOLIDUM LES EPOUX FERRIER-LAFONT

Leportier président, Mme Edoux de Lafont, conseiller et M.

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Barclays Finance, société anonyme, venant aux droits et obligations de la société Laffitte