ET NADINE X... ?- TROISIEME QUESTION : L'ACCUSE X... CLAUDE EST-IL COUPABLE D'AVOIR... EN 1981 ET 1982...

domicilié société anonyme Kennedeck, zone industrielle de Blendecques, 62575 Blendecques, en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars 1998 par la cour d'appel de Douai (7e chambre), au profit de Mme Nadine

X... à la suite de sa condamnation à la peine de deux ans d'emprisonnement avec sursis et à une amende de 300 000 euros, par arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence le 10 décembre 2013 ; que Mme Nadia

. ; "aux motifs que l'audition de la fille de Pierre Z..., Nadia, amie de Pascal X... au moment des faits, n'apparaît pas utile, celle-ci n'ayant joué aucun rôle, au vu des éléments recueillis au cours

Nadine, épouse Y..., - Z...

Bernard X..., domicilié [...]                        , contre l'arrêt rendu le 30 août 2016 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à Mme Nadine Y..., épouse Z..

INFIRME MOTEUR CEREBRAL, AVAIT ETE ADMIS POUR UN TRAITEMENT PRIS EN CHARGE PAR LA CAISSE ; ATTENDU QUE LA COMMISSION DE PREMIERE INSTANCE A FAIT DROIT AU RECOURS FORME CONTRE CETTE DECISION PAR NADINE

Christian Y..., demeurant ... à Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine), 28) de Mme Christian Y..., demeurant ... à Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine), 38) de Mme Nadine, Lizette Z..., veuve Y..., demeurant

poste, de sorte que cette disposition du protocole du 23 octobre 2006 ne s'applique pas ; qu'il n'est pas établi l'existence d'autres usages en la matière, de sorte que rien ne permettait à Madame Nadine

Patrick X..., 2°/ à Mme Nadine X..., épouse Y..., tous deux domiciliés [...]                           , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience

Patrick et Marc Y... et Mme Nadine B..., ses frères et soeur, et M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nadine X..., demeurant .... 45 à Dunkerque (Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1989

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE DANS UN COLLEGE D'ENSEIGNEMENT PUBLIC, AU COURS D'UNE RECREATION, LA MINEURE NADINE Z..., ELEVE DE CE COLLEGE, FUT BLESSEE A UN OEIL

Monsieur Roger X..., demeurant à Homps (Aude), "La Lécune", en cassation d'un jugement rendu le 23 janvier 1989 par le tribunal d'instance de Narbonne, en matière électorale, au profit de Madame Nadine

Nadine, - D... Nathalie, - D... René, - E... Gisela, - E... Willy, - F... Alain, - F... Jean, - D...

De ce fait l'appel de Mme X...doit être déclaré non fondé et la décision déférée doit être confirmée ; ET AUX MOTIFS EVENTUELLEMENT ADOPTES QUE Mme Nadine X...a été condamnée à payer â Me Z..., avocat

fait grief au jugement attaqué D'AVOIR annulé le second tour des élections professionnelles intervenu le 10 mars 2009 suite à la proclamation de l'élection non contestée du 18 février 2009 de Madame Nadine

Nadine, épouse Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 7ème chambre, du 4 janvier 1993, qui, pour vol, l'a condamnée à une amende de 2 000 francs assortie du sursis simple et a prononcé

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nadine X..., demeurant rue de l'Echelle, LA TERRIERE

X... ou Guy Z... ; que ces difficultés sont révélées par les divers actes : la vente à réméré, par Erich et Nadine X..., de l'ensemble de la terre Apitia Vaiafano (comprenant la parcelle promise à Michel