l'un et à l'autre résultent des pièces versées aux débats, notamment des diverses et nombreuses attestations produites par chaque conjoint (arrêt attaqué, p. 3, § 6 et 7) ; Et AUX MOTIFS adoptés QUE Paula

Paolo B... est altérée et que M.

en annexe : Attendu que, selon acte sous seing privé du 25 janvier 1993, Mme X... a accepté une offre préalable de prêt personnel d'un montant principal de 1 200 000 francs, émanant de la banque Pallas

de son syndic le Cabinet Loiselet et Daigremont, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la société civile immobilière (SCI) La Belle Feuille, dont le siège est ..., 3 / de la Banque San Paolo

Jean-Louis Z..., demeurant ... à Saint-Andiol (Bouches-du-Rhône), 2 / de l'ASSEDIC de l'Isère, dont le siège est ..., 3 / de la Banque San Paolo, succursale Lyon Cordeliers, dont le siège est ...

Amélie Juzan, Vincent Fagoaga et Yon Alonso, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 5], [Localité 14], anciennement SCP Fagoaga-Coustou-Salha-Juzan, 4°/ à la société Perret, Paoli

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Banque San Paolo, anciennement dénommée Banque

antérieures ; qu'à défaut, elles sont réputées les avoir abandonnés et la cour d'appel ne statue que sur les dernières conclusions déposées ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que du mariage de Natale X... et Paola

X... de Witte, demeurant ..., 4 / de la Banque San Paolo, venant aux droits de la Banque veuve Morin Pons (BVMP), dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à

X... a été engagé en qualité de chauffeur par la société Pala et fils, qui exerce une activité de transport routier de marchandises ; que le salarié a saisi la juridiction prud'homale d'une demande en

X... a été engagé en qualité de chauffeur par la société Pala et fils, qui exerce une activité de transport routier de marchandises ; que le salarié a saisi la juridiction prud'homale d'une demande en

transposée en prétendant détenir ainsi un droit direct à l'égard d'un autre particulier, comme que cela a été plusieurs fois jugé par la Cour de justice des communautés européennes (CJCE,14 juillet 1994, Paola

DDD...         , Mme Marie-José D..., épouse CCC..., Mme Ana U..., épouse V..., Mme Paula W..., épouse XX..., M. André YY..., M. Christian XX..., Mme Paula ZZ..., épouse AA..., M.

DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'ayant été irrévocablement condamné (Com.,17 novembre 1998, pourvoi n° Y 96-14. 665) à payer une somme à la banque San Paolo

A compter du 31 octobre 2001, la police a été détenue par la Banque SAN PAOLO dans le cadre d'un contrat de nantissement pour garantir un prêt souscrit par M.

Paoli avec lequel elle vit en concubinage ; qu'en décidant cependant, malgré le fait que Mme B. refusait de communiquer les revenus de M.

Gavino X..., demeurant ..., 2 / Mme Paola Y..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 mars 1998 par la cour d'appel de Bastia (Chambre civile), au profit de M. Z...

tous deux 5, square Saint-Marsal, "Le Moulin à vent" à Perpignan (Pyrénées-Orientales), en cassation d'un arrêt rendu le 6 novembre 1992 par la cour d'appel de Versailles (3e chambre), au profit de Mme Paola