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279 résultats pour « Tabert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00255

Cassation

3 mars 2021

3 mars 2021

repris par TEL&CO WORLD, ledit contrat de prestations de services permettant au bénéficiaire de réaliser ladite commercialisation, - « Les contrats d'achat avec les fabricants de téléphones mobiles, tablettes

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00256

Cassation

3 mars 2021

3 mars 2021

repris par TEL&CO WORLD, ledit contrat de prestations de services permettant au bénéficiaire de réaliser ladite commercialisation, - « Les contrats d'achat avec les fabricants de téléphones mobiles, tablettes

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110528

Cassation

16 juin 2021

16 juin 2021

Tablette tactile offerte. Chèque éco à l'installation de 400 ?.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02588

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

divers choc ; que de nouveaux travaux ont été entrepris suivant factures du 9 décembre 2013 du même garage pour un nettoyage complet du véhicule, une réparation sur une roue, le remplacement de la tablette

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2008:C301243

Cassation

2 décembre 2008

2 décembre 2008

a mis en lumière une défectuosité au niveau de l'étanchéité de la tablette extérieure et que ce défaut d'étanchéité compromet par les infiltrations la structure de l'immeuble elle même et rend la toiture

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00339

Cassation

17 mars 2021

17 mars 2021

Nous avions déjà été alertés en mars 2013, une créatrice junior en état de panique et de stress extrêmes a dénoncé auprès de la direction le vol du stylet de sa tablette de dessin qui était finalement

Source officielle
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civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310245

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

.33 Equipements spécialisés de bâtiment de bureaux ( ) : C.332 Placards : Fourniture et pose de placards en éléments préfabriqués comprenant bâtis, façades en panneaux mélaminé, couleur à définir, tablettes

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soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10362

Cassation

25 mars 2020

25 mars 2020

téléphoniques avec la clientèle de l'avis selon lequel la communication est susceptible d'être enregistrée ; que le chapitre 3 de la charte consacre à la sécurisation des terminaux (smartphones et tablettes

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soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00412

Cassation

9 février 2012

9 février 2012

lui-même votre travail et constaté les manquements suivants : Chambre 319 : taie d'oreiller oubliée ; Chambre 301 : poussières pas faites + traces d'eau sur le bidet ; Chambre 316 : traces d'eau sur la tablette

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comm

613722fdcd58014677404158

Cassation

21 octobre 1997

21 octobre 1997

Boulogne-Billancourt, 7°/ de Mme Christiane Calixte, épouse Charbonnier, demeurant 12, rue Barra, 42000 Saint-Etienne, 8°/ de Mme Monique Calixte, épouse Feys, demeurant Le Mozart, 17, rue Benoît Tabard

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comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10344

Cassation

23 juin 2021

23 juin 2021

[B] par la société Pitney Bowes, et accéder à tout ordinateur, téléphone ou tablette utilisés par M.

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C310443

Cassation

3 novembre 2016

3 novembre 2016

denrées alimentaires, la présence d'un égouttoir contenant des ustensiles de cuisine sur le plan de travail carrelé entourant l'évier ; que dans la salle de bains de produits de toilette placés sur une tablette

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00516

Cassation

27 mars 2019

27 mars 2019

L'un lit son guide touristique et l'autre est sur sa tablette en wifi. Ils discutent toutes les demandes, et même les tops... !!!

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soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00530

Cassation

1 juillet 2020

1 juillet 2020

indifférent sauf à rappeler que la salariée était en contact fréquent avec la direction comme il en a déjà été fait état, ce qui justifie la transmission précitée ; que l'octroi éventuellement tardif d'une tablette

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comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00943

Cassation

8 octobre 2013

8 octobre 2013

TABORET, pendant la même période, que donc la condamnation principale sera portée à la somme de 296. 786, 06 euros outre intérêts au taux légal à compter de l'assignation du 23 décembre 2008 ; que M.

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100657

Cassation

4 juin 2014

4 juin 2014

procès-verbal d'audition du salarié de la société BR Ameublement, qu'aucune notice n'avait été fournie avec le meuble dont les pieds avaient été montés aux emplacements tracés à la main sur l'envers de la tablette

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210183

Cassation

15 mars 2018

15 mars 2018

l'entreprise C..., que le 31 juillet 2009 entre 11h00 et 12h00 cette salariée qui se trouvait dans un bureau qui lui était réservé au sein de la société C..., après avoir avalé en milieu de matinée des tablettes

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200119

Cassation

31 janvier 2019

31 janvier 2019

La direction. » ; au rayon des céréales et du chocolat en poudre : absence de nombreux produits Nestlé, et affichette identique ; au rayon des tablettes au chocolat : absence de nombreux produits de la

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comm

613722accd580146773ffec1

Cassation

9 avril 1996

9 avril 1996

V, 75008 Paris, 2°/ de la société de droit libanais Near East commercial bank, dont le siège est SNA Building, Tabaris Beyrouth (Liban), 3°/ de la Banque Bruxelles Lambert Suisse (BBL Suisse), société

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soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00254

Cassation

3 mars 2021

3 mars 2021

téléphones et d'abonnements de différents opérateurs, alors que la société cessionnaire, TNK, préparait le lancement d'un concept spécifique consistant à fabriquer et vendre des coques de téléphones et de tablettes

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