Walter, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 19 décembre 2002, qui, dans l'information suivie contre Jean-Philippe Y... pour

Walter, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 13 février 1991, qui, pour infraction au Code de l'urbanisme, l'a condamné à 400 000 francs d'amende, et a ordonné la publication

..., les observations de la société civile professionnelle Jean-Jacques GATINEAU, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MONESTIE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - WALTER

de M. le conseiller ALPHAND, les observations de Me BOUTHORS, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : -DI VINCENZO A..., alias Walter

CAISSE REGIONALE D'ASSURANCE MALADIE D'ILE-DE-FRANCE (CRAMIF), partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, du 6 novembre 1997, qui, dans la procédure suivie contre Walter

Walter H..., demeurant 12, square Rameau, 94500 Champigny-sur-Marne, 15 / de Mme Eva H..., demeurant 12, square Rameau, 94500 Champigny-sur-Marne, 15 / de M.

Daniel, Walter Y..., demeurant ... (20e), tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'animateur de fait de la société la Belle Epoque, ... (2ème), II Sur le pourvoi n° U 93-14.672 formé par Mme Lidie

Daniel Walter X..., demeurant ..., tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'animateur de fait de la société La Belle Epoque, dont le siège est ..., II / Sur le pourvoi n° T 93-14.671 formé par Mme

France a résisté en invoquant la novation de l'acte du 12 avril 1986, opérée par un acte du 17 mai 1986 portant : "Je soussigné Walter Z...... agissant en mon nom personnel, au nom et en qualité de gérant

Walter Y..., demeurant ... à Evian-les-Bains (Haute-Savoie), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

est [Adresse 4], ont formé le pourvoi n° P 20-17.043 contre l'arrêt rendu le 14 janvier 2020 par la cour d'appel de Poitiers (1re chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Walter

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est reproché à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir dit que la rupture du contrat de travail de Monsieur Walter X... est dépourvue de cause réelle et sérieuse et d'avoir,

SUR LE PREMIER MOYEN PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, PAR ACTE DE RIALLAND, NOTAIRE, DU 16 JANVIER 1964, A ETE CONSTITUEE ENTRE GARNAULT, COUDERC ET WALTER, UNE SOCIETE

Walter C..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er juin 1990 par la cour d'appel de Versailles (3e chambre), au profit : 1°/ de Mme Irène Y..., veuve en premières noces de M.

Walter Y..., 2°/ de Mme Barbara Y..., demeurant ensemble au Riedhof, 67600 Hilsenheim, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation

Walter Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoque, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du

SOCIETE COLUMBIA PICTURES INDUSTRIES INC, 4° LA SOCIETE WARNER BROS TRANSATLANTIC INC, 5° LA SOCIETE PARAMOUNT PICTURES i i CORPORATION, 6° LA SOCIETE METRO GOLDWIN MAYER INC, 7° LA SOCIETE WALT

Walter, - X...

Walter L..., domicilié [...]                                         , 16°/ à M. Jean-Michel M..., domicilié [...]                                          , 17°/ à M.

., en faisant l'acquisition des actifs de la SELARL Y..., en prenant à bail les locaux professionnels anciennement occupés par celle-ci et en utilisant les inscriptions sur la porte d'entrée « Paul Walter-Pascal