rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE et la société civile professionnelle BORE et XAVIER

dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MILLEVILLE, les observations de la société civile professionnelle LESOURD et BAUDIN et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

PARIS, le quatorze septembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GRAPINET, les observations de la société civile professionnelle BORE ET XAVIER

quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGNON, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, la société civile professionnelle BORE, XAVIER

Xavier C... et M.

treize octobre mil neuf cent quatre vingt sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller de BOUILLANE de LACOSTE, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Justice à PARIS, le quatre février deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LEMOINE, les observations de la société civile professionnelle BORE, XAVIER

Xavier X... aurait dû informer Monsieur Jean-Pierre X... des négociations menées en vue de la cession des même titres appartenant à son frère ; qu'en ne le faisant pas, il a contrevenu à son obligation

Vernette, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mlle le conseiller Fossereau, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la Société ACEP Engineering, de Me Bouthors

rapport de M. le conseiller référendaire LOUISE, les observations de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES et THOUVENIN, de Me X... et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

observations de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et POTIER de LA VARDE, de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN et GEORGES et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze décembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER, les observations de la société civile professionnelle BORE, XAVIER

Viennois, conseiller, Mme Flipo, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Lescure, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.

le seize décembre mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLIN, les observations de Me Y... et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Il résulte de l'examen attentif des témoignages d'amis proches du couple (Monsieur Vincent G..., monsieur Xavier C..., madame Karine D..., monsieur Patrick E..., monsieur Dominique F..., madame Cécile

Xavier X..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 4 décembre 2015 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre sociale, section 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Marie-Laëtitia Y..., domiciliée

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CULIE, les observations de Me Z..., de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PIBOULEAU, les observations de la société civile professionnelle RICHARD et MANDELKERN et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

devait se faire moyennant le prix de 33 240 francs soit 60 francs le mètre carré en considération de la situation géographique du terrain ; que par lettre en date du 28 novembre 2005, Maître François-Xavier

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SOULARD, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, et de la société civile professionnelle BORE, XAVIER