handicapées, a assigné le maître de l'ouvrage en paiement des travaux supplémentaires ; Attendu que, pour accueillir la demande, l'arrêt retient que le devis quantitatif limite les travaux confiés à

s'est substituée à la rémunération entièrement variable initialement prévue et ce, avec l'accord de M.

à la charge des sociétés Périn et Dalkia d'entretenir selon la périodicité prévue contractuellement les équipements et installations et restituer une installation en parfait état d'entretien et de fonctionnement

à des invraisemblances et se trouvaient démenties par les propos du responsable commercial de la société Atoll Sud qui avait précisé que la facturation du matériel avait été annulée avec la mention "devis

A... en matière de construction résultait de sa profession d'exploitant céréalier et de son immixtion dans les travaux, et a ainsi violé l'article 1792 du Code civil ; alors que, 2°/ le devoir de conseil

après l'incident du 16 avril, malgré des contraintes de charge relativement faibles, puisque cette installation prévue pour alimenter 1000 t/h se révélait en fait travailler en moyenne 120 t/h ; que ceci

à la charge du preneur se révélaient nécessaires, ce dernier devra dans les 15 jours de la notification qui lui sera faite par le bailleur des devis ou des estimations de coûts établis, au choix de ce

X..., était une installation située dans l'enceinte de la résidence assurée et en constituait une dépendance, et que la garantie des dégâts causés par l'action de l'eau prévue aux conditions particulières

, vous n'aviez toujours pas adressé les comparatifs de devis relatifs à des travaux de serrurerie et de maçonnerie à Monsieur G...… A titre subsidiaire, nous avons également constaté que vous avez été

Qu'en statuant ainsi, sans rechercher si, comme il le lui était demandé, la restauration finalement opérée, composée de prothèses en résine et non en céramique comme prévu au devis, n'était pas dépourvue

[C] [W] atteste avoir confié différents travaux à la Sarl, qu'il a toujours traité avec [X] [A], qui gérait lui-même les travaux, la cour d'appel a statué par des motifs impropres à écarter la qualité

d'instructions précises données aux professionnels intervenus sur le chantier en dehors de la seule commande des travaux initiaux et des travaux supplémentaires ; qu'enfin, l'absence de recours à un bureau

C. les travaux nécessaires pour remédier à la non-conformité des rampes d'accès handicapés ; à 7. 000 ¿ T. T.

vente et retenu, à bon droit, que ces énonciations ne pouvaient, dès lors, constituer qu'un élément d'appréciation du litige, la cour d'appel, qui, appréciant la valeur et la portée des éléments de preuves

II a précisé que les travaux restant à effectuer par la Sa Chamois Constructeurs Didier Demercastel & Associes étaient limités puisque représentant une semaine de travail.

L'insuffisance de résultats ne peut constituer, en soi, une cause de licenciement.

Celle-ci laisse apparaître, au regard d'un montant cumulé de travaux réalisés au 31 octobre 2008 de 685.047,38 euros HT, soit certes plus de 85% du montant de base initial prévu au marché de 800.000 euros

le 17 avril 2013 ; au lieu de cela ils ont permis aux techniciens de mettre en service l'installation, pour une production qu'ils jugent certes insuffisante, mais qui n'a pas cessé pendant de nombreux

Y...était responsable de l'insuffisance des travaux et de l'inachèvement du marché d'entreprise qui n'avait pas été poursuivi, les époux X...ont, après expertises, assigné celui-ci et son assureur, en

Nous serions ennuyés de retarder les travaux par défaut de coordination. Par ailleurs tu m'avais demandé un plan type d'un service de radiothérapie pour préparer les travaux.