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914 résultats pour « Alexandra Declerq »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00314

Cassation

20 mars 2018

20 mars 2018

Alexandre Y..., M. Thierry Z..., M. Jérôme A..., Mme Delphine B..., M.

Source officielle

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CC

civ3

607943629ba5988459c4228d

Cassation

15 mars 1977

15 mars 1977

DES CONDAMNATIONS PRONONCEES CONTRE CETTE SOCIETE POUR LES TROUBLES DE VOISINAGE DONT ELLE AVAIT ETE DECLAREE RESPONSABLE, ALORS, SELON LE MOYEN, QUE, FORMANT APPEL INCIDENT, LA SOCIETE ALESSANDRI AVAIT

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201785

Cassation

10 novembre 2009

10 novembre 2009

Christian X..., agissant tant en son nom personnel qu'au nom de ses enfants mineurs, Gabriel et Alexandre X..., M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10478

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir déclaré la Société DGMH recevable et bien fondée en son action en responsabilité civile pour dol contre la Société ALEXANDER'S à

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02234

Cassation

23 octobre 2018

23 octobre 2018

Alexandre A..., déclaré M. X... et M. G... B... solidairement responsables du préjudice subi par les victimes et condamné solidairement M. X... et M. G...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01234

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

Alexandre X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA RÉUNION, chambre correctionnelle, en date du 23 juin 2016, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs d'atteintes sexuelles

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101160

Cassation

8 octobre 2014

8 octobre 2014

La capacité de Jean Alexandre et Anne Sophie à faire face à leur père s'amenuise davantage à chaque rencontre, ce qui inquiète l'équipe d'accueil ; il semble qu'il leur est de plus en plus difficile de

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03708

Cassation

18 décembre 2018

18 décembre 2018

Alexandre Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 22 février 2018, qui, pour violences en récidive, l'a condamné à trois mois d'emprisonnement avec sursis,

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01301

Cassation

23 juin 2010

23 juin 2010

décembre 2007), que Mme X... a été engagée à compter du 14 juillet 1997 en qualité de personnel navigant commercial (PNC) hôtesse de bord par la société Air Calédonie international (ACI) ; qu'ayant été déclarée

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00675

Cassation

2 avril 2014

2 avril 2014

X... a été engagé à compter du 1er septembre 2007 en qualité de comptable par la société MGS Alexandre sur la base d'un contrat de travail à temps partiel de 21 heures hebdomadaires ; qu'il a été licencié

Source officielle
CC

cr

61372538cd5801467741bf3c

Cassation

30 mars 1989

30 mars 1989

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre correctionnelle, en date du 2 avril 1987 qui l'a condamné, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, aux peines de cinq

Source officielle
CC

cr

6079a8c59ba5988459c4edba

Cassation

7 juin 2006

7 juin 2006

Alexandre, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 4e section, en date du 26 mai 2005, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne

Source officielle
CC

civ3

61372288cd580146773fe1e4

Cassation

14 juin 1995

14 juin 1995

née Antoine, demeurant ensemble ... (20e), en cassation d'un arrêt rendu le 27 février 1992 par la cour d'appel de Paris (6e chambre, section B), au profit de la Société civile immobilière de la rue Alexandre

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100853

Cassation

29 juin 2011

29 juin 2011

- en attendant que les versements prévus aux clauses 1 et 2 (pension alimentaire pour Alexandra et Mme Y... ) débutent, M X... s'engage à payer le loyer "où résident Mme Y... et Alexandra » Que M X..

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CC

civ3

61372115cd580146773f0d81

Cassation

21 février 1990

21 février 1990

PASCAL, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 avril 1988 par la cour d'appel de Grenoble (2e chambre), au profit de : 1°/ La Nouvelle société civile immobilière (SCI) ALEXANDRE

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CC

civ2

613723b4cd5801467740d231

Cassation

13 février 2001

13 février 2001

Alexandre Y..., domicilié ..., Maison des Compagnons du Devoir, 51140 Muizon, 3 / de Mlle Francisca Z..., sans domicile certain, 4 / de Mlle Sabine Z..., domiciliée 52200 Chatenay-Vaudin, 5 /

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CC

civ3

6137210bcd580146773f0869

Cassation

12 juillet 1989

12 juillet 1989

Alexandre Z..., demeurant à Pontarlier (Doubs), ..., 2°) Mme Geneviève Z..., en religion C...

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CC

civ3

61372201cd580146773f970b

Cassation

21 décembre 1993

21 décembre 1993

Alexandre X..., 2 / Mme Alexandre X..., 3 / M. Michel X..., 4 / M.

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CC

civ2

61372489cd580146774164e8

Cassation

11 janvier 2006

11 janvier 2006

tranchent dans leur dispositif une partie du principal; que l'absence d'ouverture d'une voie de recours doit être relevée d'office ; Attendu que Mme X..., ayant donné naissance à une enfant prénommée Alexandra

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210555

Cassation

6 septembre 2018

6 septembre 2018

Jérôme Z... , tous trois domiciliés [...] , 4°/ Mme Alexandra Z... , domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 4 novembre 2016 par la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion (chambre civile TGI)

Source officielle