André, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5e chambre, en date du 5 avril 2006, qui, pour complicité d'escroquerie, l'a condamné à 15 mois d'emprisonnement dont 12 mois avec sursis

André C... et D... et des actes subséquents passés au nom de la société ; qu'un arrêt d'une cour d'appel a donné acte aux appelants de leur désistement et les a condamnés aux dépens d'appel, avec droit

André, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, 13e chambre, du 28 février 1990, qui, pour le délit de coups ou violences volontaires, l'a condamné, à titre de peine principale, à la suspension

et Monaco, à partir de mai 2008 ; qu'en 2009, la société Hammel a informé son réseau de distributeurs de son souhait de participer à un salon se tenant au mois de décembre et de partager les coûts du

Joseph André G..., demeurant ..., 13 / de Mme Patricia C..., demeurant ..., 14 / de M. Xavier X..., demeurant 17, route nationale, 20220 Algajola, 15 / de M.

. ; qu'en outre, Bernard Z..., autre témoin, a désigné également Pascal X... ou André A... comme pouvant correspondre au client qui avait consommé dans son bar quelques minutes avant le vol avec main armée

Daniel, André X..., 2 / Mme Renée Z..., épouse X..., demeurant ensemble ... la Demi-Lune, en cassation d'un arrêt rendu le 15 octobre 1997 par la cour d'appel de Grenoble (1re et 2e chambres civiles

André X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 16 juillet 1998, où étaient présents : M.

[K] [U], domicilié c/o Me André Maubleu [Adresse 1], défendeur à la cassation. La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, plusieurs moyens de cassation.

André C...et D...et des actes subséquents passés au nom de la société ; qu'un arrêt d'une cour d'appel a donné acte aux appelants de leur désistement et les a condamnés aux dépens d'appel, avec droit au

Il résultait donc de façon certaine des déclarations parfaitement concordantes de ces trois témoins que la marchandise dédouanée à Latour-de-Carol et déchargée à MATM Entreprise en Andorre était bien des

André Y..., domicilié [...], défendeurs à la cassation ; Mmes Edith et Josiane Y..., MM A..., C..., D... et E...

André X..., domicilié ..., pris en sa qualité d'administrateur au redressement judiciaire de l'UCOVIC, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens

où il n'y avait pas d'impôts à payer ", il m'a proposé de tenir un hôtel avec Sylvie A..., sa maîtresse... " je me suis rendu en Andorre, j'ai acheté l'hôtel proposé par X... 800 000 francs, nous avons

recevabilité de la demande sous le seul angle de l'intangibilité des pensions instituée par l'article R. 351-10 du Code de la sécurité sociale, sans répondre au moyen tiré du caractère tardif de la saisine

Z..., alors que ce dernier a des liens avec la famille X..., puisque leur père André X... a été adopté par le grand-père de M.

. ; que l'arrêt qui avait accueilli la demande de récusation de l'expert formée par la banque ayant été cassé, la copie de la déclaration de saisine de la cour d'appel de renvoi a été adressée le 12 avril

.) ; verser des honoraires ou commissions occultes ou injustifiées à des intermédiaires (Manuel E...et Alain F...) et à un ancien dirigeant de football Club de Mulhouse (André G...) par l'intermédiaire

André, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, 3ème chambre, du 31 mars 1994, qui, dans les poursuites exercées contre eux du chef d'entrave à l'exercice du droit syndical, après leur relaxe, a

couleur du canoë avec celle d'une autre embarcation et s'est donc trompée sur la structure même de ce canoë ( ), une telle erreur constitue une simple confusion ( ) ; quant à la présence ou non du jeune André