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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00265

Cassation

19 mars 2013

19 mars 2013

projets produits et propositions complémentaires » ; qu'il y est fait mention, à titre de pistes, de celle d'un «parfum homme : ambiance bois, cuir beige, brief nom retenu «VOYAGER», dépaysement, aventure

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/MM. R

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00094

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

un processus de recrutement de personnes se livrant habituellement à la prostitution en vue de leur participation à des rencontres sexuelles à Lille (Hemitage Gantois) mais aussi à Paris (Murano, Aventure

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11188

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

Si d'aventure ton comportement n'évoluait pas, nous serions tenus d'envisager d'autres mesures » ; - 14/09/10 : « Nous vous avons reçu le 8 septembre 2010 en compagnie d'Alex B... et de Bertrand C... pour

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110428

Cassation

14 octobre 2020

14 octobre 2020

d'une amie, Mme A... qui témoigne de cet examen effectué en commun), elle a appris que son époux était un homosexuel travesti, adepte du sado masochisme et de l'échangisme, ayant vécu de multiples aventures

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10173

Cassation

18 février 2016

18 février 2016

"Au cours de la séance, votre présence sur les berges de la piscine est requise pour surveiller et prévenir toute difficulté en interpellant le professionnel si d'aventure vous constatez que la sécurité

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02108

Cassation

10 octobre 2012

10 octobre 2012

Comédie-Française verse désormais au débat une attestation de Mme Y... aux termes de laquelle en substance celle-ci s'étonne que sa lettre de soutien à une camarade avec laquelle elle avait partagé une aventure

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10570

Cassation

12 avril 2018

12 avril 2018

Après lui avoir demandé si elle était .aventurière. vous lui avez proposé de partir en tête-à-tête jusque dans la maison de vacances de ses parents, puis au cours de la conversation, vous avez posé votre

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO02059

Cassation

2 décembre 2008

2 décembre 2008

Nous avons, ainsi, eu la chance de nous lancer dans l'aventure d'une activité nouvelle sans être soumis à de quelconques consignes … » ; qu'ainsi et de toute évidence et en l'absence de tout lien de subordination

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10638

Cassation

17 novembre 2021

17 novembre 2021

produite par les appelantes), ce qui établit l'ignorance dans laquelle Diagonal a été laissée de l'absence d'un chef de projet chez Tecnosem pour poursuivre l'implantation ; que pourtant, « dans l'aventure

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CC

cr

6079a8b89ba5988459c4eaeb

Cassation

12 janvier 1981

12 janvier 1981

SI LA DEROBADE UTILISEE PAR LES COMMISSAIRES AUX COMPTES DANS LEUR RAPPORT RELATIF A L'EXERCICE 1968 LES EXONERE DE L'IMPUTATION DE CONFIRMATION D'INFORMATIONS MENSONGERES PUISQU'ILS NE SE SONT PAS AVENTURES

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100285

Cassation

14 mars 2018

14 mars 2018

celle ci, le juge statue sur la demande en divorce pour altération définitive du lien conjugal ; que madame X... reproche à son mari d'avoir été en déplacement trois nuits par semaines, d'avoir des aventures

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310109

Cassation

21 mars 2019

21 mars 2019

pour le 15 mars et si d'aventure, tu ne veux pas occuper tout de suite la maison, tu peux aussi mettre une caravane dans la cour.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110332

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

Yann X... au titre des manquements commis dans l'exécution de son mandat que « si d'aventure la Cour retenait la validité des cessions de créance » (conclusions, p. 15, in fine) et à titre subsidiaire

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00165

Cassation

10 février 2015

10 février 2015

il appartenait alors à l'acquéreur, durant les pourparlers d'achat, d'interroger par l'intermédiaire de ses nombreux conseils spécialisés l'expert comptable et/ ou le commissaire aux comptes, si d'aventure

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00971

Cassation

4 novembre 2014

4 novembre 2014

(Cf rapport p.22) ; que toutefois l'expert modère l'étendue de la responsabilité de la banque puisqu'il considère "Monsieur X... s'est aventuré dans une expérience pour laquelle il n'était pas préparé

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110648

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

il appartenait à cette dernière, qui avait donc très expressément accepté de respecter de surcroît "strictement" le cahier des charges de NUCLEUS, d'en prendre connaissance et à tout le moins, si d'aventure

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201754

Cassation

8 décembre 2016

8 décembre 2016

En raison du vidage intempestif du canal de la Vésubie il est dangereux de s'aventurer dans le lit de ce ruisseau, le niveau d'eau pouvant à tout moment monter brusquement » ; - sur le dispositif

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100612

Cassation

30 mai 2012

30 mai 2012

souvent particulières et uniques, a créé pour Monsieur Dominique X..., leur auteur, un préjudice très difficilement réparable compte tenu de l'implication affective et humaine de l'auteur dans les aventures

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100823

Cassation

2 juillet 2014

2 juillet 2014

l'huissier qui n'avait pas d'autorisation, que la responsable des articles promotionnels pouvant rassembler et fournir les éléments était en congé, qu'en conséquence Maître Béatrice Z... ne pouvait s'aventurer

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01385

Cassation

9 juillet 2014

9 juillet 2014

par la société X...Recyclage d'un loyer mensuel de 2741 ¿ HT pour un véhicule 6x6 et des factures de réparation d'entretien et d'équipement dudit véhicule, à seule fin de satisfaire votre goût pour l'aventure

Source officielle

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