Vanneste, Leroo, Courcelles, Vandevondelle I..., Mme Breunin Z... et M. B..., de Me Boullez, avocat de l'Assedic de Roubaix Tourcoing, de la SCP Le Bret et de Lanouvelle, avocat de M.

. ; 10°) Monsieur Jackie D..., demeurant à Saint-Brice Courcelles (Marne), ... ; 30°) Monsieur Belmiro G..., demeurant à Reims (Marne), ... ; 31°) Monsieur André M..., demeurant à Champigny (Marne), ..

défendeurs aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, rejette les demandes de la société Geogaz Lavera, de la société LBS Marseille et de la compagnie GAN Eurocourtage Courcelles

/ de la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) de Lorraine, ayant son siège Service contentieux, 10 X, 54017 Nancy Cedex, 9/ de la société Cu assurances, ayant son siège 100, rue de Courcelles

Sainte-Menehould (Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 27 juin 1990 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), au profit de la société anonyme Transports Durand, dont le siège est à Saint-Brice Courcelles

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Banque Gallière, société anonyme dont le siège social est 54, rue de Courcelles

B..., Albert, Hyacinthe X..., demeurant "Garage de la Marne", route nationale 31, Thillois, à Saint-Brice-Courcelles (Marne) et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 septembre 1991 par

prises arrachées, des traces de salissures, des lampadaires cassés, une porte vitrée cassée, du mobilier de cuisine et des placards endommagés, des traces de calcaires dans la salle de bain et le couvercle

d'enregistrement est, sauf preuve contraire, regardé comme le bénéficiaire de la protection ; qu'il a été dit que Monsieur Jacques X... a déposé auprès de l'INP le 2 juin 2009 un modèle de casserole avec son couvercle

Marian, demeurant à Courcelles-sur-Vesles par Braine (Aisne), en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier 1988 par la cour d'appel de Paris (22ème chambre B), au profit de la Société générale d'entreprises

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Garage de la Marne, société à responsabilité limitée, dont le siège social est à Thillois, Saint-Brice-Courcelles

que « vous saviez ce que vous aviez à faire et qu'il n'avait pas à vous commander. » - Le 13 Juillet 2006, l'homme d'entretien du foyer de l'enfance a rapporté à votre responsable hiérarchique le couvercle

d'expertise judiciaire sur le fondement de l'article 145 du code de procédure civile ; qu'elle a ainsi assigné devant ce magistrat la société BTT devenue Mahle Behr Kornwestheim qui lui avait fourni les couvercles

1199519 A LAQUELLE S'INTEGRENT CINQ AUTRES MOYENS CONCERNANT NOTAMMENT UNE COLONNE CREUSE DIVISEE EN DEUX CHAMBRES, COMPORTANT UN DISPOSITIF D'EMBOITEMENT ET DE SERRAGE D'UNE PARTIE EN SAILLIE ET UN COUVERCLE

technique ne permet de dire qu'un contrôle aurait nécessairement été opéré sur la pompe à huile ; l'expert impute formellement la panne à une défectuosité de cet organe en expliquant que seul son couvercle

objets du brevet, n'avait pas été modifiée par la suppression du socle pour permettre leur manipulation aisée, et qui ne pouvaient quant à eux être manipulés « qu'avec un socle, sauf à déformer les couvercles

avec une garniture esthétique, protégée par une couche d'air isolante de la chaleur ; que l'arrêt, analysant les antériorités opposées à la revendication 1, retient que le brevet Solomon décrit un couvercle

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Canada Inc, société de droit canadien, dont le siège est 692, Blaise Y..., Québec, avec établissement en France "Le Vivier des Landes", 37330 Courcelles