Jean-François, - Z...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois juin deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le douze novembre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six octobre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois novembre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant :

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Ambulances des Hauts de France

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze novembre deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur

, devait bénéficier à Jean M. personnellement ; que, lors de la réunion du 10 octobre 1987, il n'a jamais été question de ce qu'il percevrait 100 000 francs ; que la partie du paragraphe en cause : "s'il

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [E] Pourvoi n° : V 22-20.783 Demandeur(s) : Mme [O] Avocat(s) : la SCP Delamarre et Jehannin Défendeur(s) : la société Renon

Désistement Mme MOUILLARD, président Arrêt n° 196 F-D Pourvoi n° H 15-13.820 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

erreur matérielle Mme BATUT, président Arrêt n° 450 FS-D Pourvoi n° Y 14-27.148 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Z..., Aimée X... épouse de M.

Autorisation d'agir en désaveu Mme MARTINEL, président Arrêt n° 997 F-D Pourvoi n° H 23-18.797 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

X... ses explications ; qu'à partir des observations de Jean-Pierre X..., et de celles de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux époux X... du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est formé contre la SCI Résidence

par semaine, soit un peu plus de 120 000 francs par compte et par semaine" ; "aux motifs, propres, d'autre part, qu'en ce qui concerne les faits délictueux reprochés aux prévenus Jean-Pierre D...,

: J 25-20.969 Demandeur(s) : les établissements Chays frères Avocat(s) : la SCP Boutet et Hourdeaux Défendeur(s) : la société Finn-BTP et autre Avocat(s) : la SARL Cabinet François

Jean-Lou A... constituait des valeurs en gage au profit du CIC mentionnant "obligation déterminée : caution pour garantir BIMP et lui permettre d'avaliser 24 traites de 104 166,66 francs", que le 8 juin