Grégory X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 15 décembre 2016 par la cour d'appel de Versailles (16e chambre), dans le litige l'opposant à Mme Emmanuelle Y..., épouse Z..., domiciliée [...]

Grégory X..., domicilié [...]                           , contre l'arrêt rendu le 17 novembre 2015 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société HSBC France

Grégory Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 26 mai 1998 par le conseil de prud'hommes de Troyes (section commerce), au profit de M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Z 24-12.561 Demandeur(s) : la SCP Clément Fonteyne, Grégoire Bosquillon de Jenlis, François Boudry et Philippe Lesselin

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Clinique Saint-Grégoire, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu

Grégoire X...

Grégory Z..., - M. B...

Grégory Z..., à l'occasion du pourvoi formé par lui contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de REIMS en date du 8 mars 2018 qui, dans l'information suivie contre lui des chefs

CONTRE SES DEUX FILS ROBERT ET GREGOIRE A..., D'AVOIR DECLARE IRRECEBABLE L'APPEL INTERJETE PAR ROBERT A...

Grégory Y..., 2°/ Mme Manuela Z..., épouse Y..., domiciliés [...]                                      , contre l'arrêt rendu le 9 février 2016 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile), dans

Grégoire Y..., demeurant ..., 13080 Aix-en-Provence, en cassation d'un arrêt rendu le 22 janvier 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre civile), au profit : 1 / de Mme Sossie X..

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Grégoire, société à responsabilité limitée

Grégory Y..., domicilié [...], contre le jugement rendu le 23 avril 2017 par le tribunal d'instance de Pontoise (contentieux des élections politiques), dans l'affaire le concernant ; Vu la communication

la défense"; Attendu qu'il appert du procès-verbal des débats qu'à l'audience du 25 janvier 1995, après la constitution de partie civile de l'UDAF, agissant en qualité d'administrateur ad hoc de Grégory

Grégoire X..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 20 janvier 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 1, chambre 3), dans le litige l'opposant : 1°/ à M. Y...

familiales (URSSAF) d'Indre-et-Loire, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 avril 1995 par la cour d'appel d'Orléans (Chambre sociale), au profit : 1°/ de la Clinique Saint-Grégoire

Jean X..., demeurant La Croix blanche, ..., 2°/ de la société Grégoire Besson, dont le siège est 49230 Montigne-sur-Moine, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son

DEVAIT ETRE ASSUJETTI AU REGIME GENERAL DE LA SECURITE SOCIALE DU CHEF DE SES FONCTIONS DE GERANT SALARIE MINORITAIRE DE LA SARL GREGOIRE X...