Laurans, conseiller, Mme Szirek, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de la société AD 93 ; Sur le rapport de Mme Moreau, conseiller référendaire

IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR, Vu le jugement du Tribunal de grande instance de MONT DE MARSAN du 17 avril 2013, DEBOUTE M.

[H] était inscrit à la MSA, soit avant le mois de décembre 2008 ; qu'il est versé aux débats une facture émise par M.

Laurans, conseiller, Mme Szirek, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de Mme A... ; Sur le rapport de Mme Olivier, conseiller, et après en avoir

D..., à compter de mai 2005, de même que par le témoignage de Mme Aziyadé E..., thérapeute kinésiopathe, qui a suivi régulièrement Mme Y... depuis le mois de juillet 2006, soit quelques mois seulement

mobilier (lit à réparer, réglage d'étagères) ; que l'accomplissement par Monsieur Alain Y... des autres tâches énumérées par la fiche de fonctions est relaté dans les attestations établies par Madame Marie-Laure

carrière éventuellement servie, est ajoutée, le cas échéant, une indemnité différentielle destinée à maintenir en euros courants, au moment du reclassement, le niveau de rémunération acquis au dernier mois

Laurans, conseiller, Mme Szirek, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Balat, avocat de M.

Christophe KKK..., domicilié [...], 88°/ à Mme Laura LLL..., domiciliée [...] , 89°/ à M. Robin MMM..., 90°/ à Mme Maud MMM..., domiciliés [...], 91°/ à M.

Laurans, conseiller, Mme Szirek, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Boutet-Hourdeaux, avocat de la caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône ; Sur

Laurans, conseiller, Mme Szirek, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat de Mme [L], de la SCP Boutet-Hourdeaux, avocat de la caisse primaire

Jean, Emile X..., demeurant Laurac-en-Vivarais à Largentière (Ardèche), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent

K..., demeurant à Ajaccio (Corse), 47, cours Napoléon, III°) Sur le pourvoi n° M 89-18.789 formé par Mme Marie-Laure De I... épouse H..., demeurant actuellement à Mezzavia (Corse), centre d'entretien

Mona Lisa P... ; que par lettre du 16 février 2015, la S.A.S.

(Haute-Saône), 2 ) Mlle Sandra, Marie-Laure Z..., demeurant ...

Laurans, conseiller rapporteur, M.

divers matériels et éléments qui ont encombré la limite séparative des deux fonds, et que les époux [F] se sont fait fournir et poser une clôture suivant la facture du 18 décembre 2018, il n'en reste pas moins

Laurans, conseiller, Mme Szirek, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Marne, de Me Balat, avocat

Frédéric et Pierre X... et Mmes Anne-Laure et Lucie X... soutenaient notamment que leurs parents M.

(rémunération annuelle globale 77330 euro), Marie Laure C... (rémunération annuelle globale 24 600 euro) et Christelle Z...