Jean Trinchard, demeurant 2 A, rue Marius Monnet à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), ci-devant et actuellement logis Le Brunet, bâtiment I à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), 99 / de M.

Mornet, conseillers, Mmes Mouty-Tardieu, Le Cotty, Gargoullaud, Azar, Feydeau-Thieffry, conseillers référendaires, M.

Patrick Z..., domicilié [...] , en qualité de mandataire liquidateur à la liquidation de la société GROUPE Y..., 2°/ au procureur général près la cour d'appel de Nancy, domicilié [...] , défendeurs à

] , société civile professionnelle, dont le siège est [...] , 5°/ à la société Jourdier Rerolle, société civile professionnelle, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société Debrousse Patrick

H..., demeurant Domaine de Chapettes, Deux Chaises à Le Montet (Allier), 31°) Monsieur Xavier H..., demeurant ... (9e), pris ès qualités de cessionnaire de Monsieur Roger XT..., 32°) Monsieur Robert

Jean Trinchard, demeurant 2 A, rue Marius Monnet à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), ci-devant et actuellement logis Le Brunet, bâtiment I à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), 99 / M.

..], tous trois agissant en qualité d'ayants droit de Jean Y..., contre l'arrêt rendu le 11 septembre 2017 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre civile), dans le litige les opposant à Mme Patricia

d'accusation que si elle n'avait pas voulu communiquer ce constat aux services de police de Longjumeau, agissant sur commission rogatoire, c'était en raison du lien de parenté liant un brigadier-chef, Patrick

industriel d'Alsace-Lorraine (la banque), d'acquérir au comptant et à prix d'ouverture 300 titres Multimania pour lui-même et 100 titres de la même société pour chacun de ses trois fils, François, Patrick

R.T.E. lors de la demande de monétisation différée d'une partie de son Compte Epargne Temps par Monsieur P...

Patrick N..., lequel est absent ; Maître J... R... , avocat au barreau de Paris, conseil des prévenus, en ses observations sur l'absence des témoins MM. Charles K..., Jérôme L..., Q...

Parçay, 37100 Tours, 50 / de Mme Brigitte Fuchs, demeurant Villeseptier, 37210 Rochecorbon, 51 / de Mme Marie-Claire Gérard, demeurant 28, rue de la Gare, 37510 Saint-Genouph, 52 / de Mlle Patricia

D... ne se trompe pas, le conducteur de la Clio rejoint Patricia A... sensiblement au niveau de l'entrée du chemin : s'il n'y a pas de preuve formelle de la présence de M.

légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a prononcé la mise en accusation de Thierry Z... du chef des crimes de meurtre et de meurtre précédé, accompagné ou suivi d'un autre crime, sur les personnes de Patricia

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Maisons Pierre, société par actions simplifiée, dont le siège est 580 impasse de l'Epinet, parc d'activités Jean Monnet

feu, c'est pour prendre la responsabilité totale de l'intervention en qualité de pompier" ; qu'interrogé par le magistrat instructeur le 23 décembre 1997, il ne se souvenait pas d'avoir vu ou non Patrick

... au 7 mars 2008 se situe donc au niveau 288, alors que celui des neuf autres salariés du panel s'échelonne entre 238 et 425 ; que la moyenne du panel au 7 mars 2008 est de 307, 57 sept salariés (Patrick

KU..., Léon Durbei, demeurant à Manosque (Alpes de Haute-Provence), Le Mont d'Or, 461°/ M.