Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 15 décembre 2004, qui, pour infractions à la réglementation sur l'étiquetage des denrées alimentaires, l'a condamné

Alain, partie civile, contre l'arrêt de cour d'appel de PARIS, 9e chambre, en date du 30 mars 2006, qui, dans la procédure suivie contre Christian DE Y... du chef d'abus de confiance, a constaté l'extinction

. 451-1 et L. 454-1 du Code de la sécurité sociale, 593 du Code de procédure pénale, excès de pouvoir, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré Alain

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 16 mars 2004, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement et à 5 ans d'interdiction des

Alain, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RIOM, en date du 9 septembre 2003, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Bernard Y..., Pascale

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 20 novembre 2000, qui, pour infractions à la réglementation des conditions de travail dans les transports routiers, l'a condamné

violation des articles 459, 512, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, défaut de réponse à conclusions ; "en ce que la cour d'appel a déclaré Marie A... tenue à réparation du préjudice d'Alain

nouveau Code pénal, 331 et 333 du Code pénal abrogé, applicable au moment des faits, et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Alain

qualité d'intérimaire, pour la conduite d'un chariot, à partir du 19 avril 2001 ; que le prévenu ne lui a délivré l'autorisation de conduite des chariots élévateurs que le 11 mai 2001 ; que, toutefois, Alain

X... du chef d'abus de confiance, et débouté la partie civile de ses demandes ; "aux motifs que, si Alain X... a utilisé la carte bancaire de la société GRG pour régler le 3 octobre 1996 une facture

unique de cassation, pris de la violation des articles 145-1, 145-2, 146, 591 et 593 du Code de procédure pénale; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté la demande de mise en liberté que lui présentait Alain

Alain, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 8 février 2001, qui a rejeté sa requête en confusion de peines ; Joignant les pourvois en raison

les observations de la société civile professionnelle NICOLAY et de LANOUVELLE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Alain

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, du 16 octobre 1997, qui, dans les poursuites exercées contre lui pour abus de confiance, faux et usage, a prononcé sur les intérêts

Z..., délégué syndical, demandait par écrit à Alain Y... de prévoir une réunion sur les négociations salariales ; que la rencontre prévue pour le 19 février 1991 était annulée par Alain Y... qui invoquait

Mais il est dommage qu'il refuse de présenter et qu'il faille apprendre par hasard que c'était lui, Alain A..., alors policier au SRPJ de Nice, qui avait interpellé dans des circonstances douteuses Michel

Alain, contre l'arrêt de cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 2 Juin 2004, qui, pour escroquerie, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen

X... n'aurait pas mené jusqu'au bout une mission au sein de la société Altadis, la cour d'appel a excédé ses pouvoirs et violé l'article L. 122-14-2 du code du travail ; 3 / que M.