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1 764 résultats pour « Michel Ricard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

6137221dcd580146773fa562

Cassation

9 mars 1994

9 mars 1994

Lupi, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Gié, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat des consorts A..., de Me Ricard, avocat de Mme X...

Source officielle

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CC

cr

613725becd5801467742030d

Cassation

28 septembre 1999

28 septembre 1999

Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit septembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MISTRAL, les observations de Me DELVOLVE et de Me RICARD

Source officielle
CC

comm

61372360cd58014677408fd2

Cassation

26 octobre 1999

26 octobre 1999

Michel X..., aurait été cessionnaire du contrat passé entre M. Michel X... et M.

Source officielle
CC

cr

613725abcd5801467741fa54

Cassation

15 octobre 1996

15 octobre 1996

quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CULIE, les observations de la société civile professionnelle ROUVIERE et BOUTET et de la société civile professionnelle RICHARD

Source officielle
CC

comm

6079d3559ba5988459c586ef

Cassation

12 novembre 1996

12 novembre 1996

Vu la requête présentée par la société civile professionnelle Richard et Mandelkern au nom de M. Antoine X... et de Mme Michelle X... ; Vu les observations de M.

Source officielle
CC

cr

61372632cd58014677423b3c

Cassation

5 décembre 2001

5 décembre 2001

L'ADMINISTRATION DES DOUANES, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 23 novembre 2000, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Daniel X..., Michel

Source officielle
CC

civ2

6137214bcd580146773f2999

Cassation

7 novembre 1990

7 novembre 1990

Michel Y..., demeurant ... à Vigneux-sur-Seine (Essonne), en cassation d'un arrêt rendu le 17 mai 1989 par la cour d'appel de Paris (1ère chambre-section A), au profit : 1°/ de M.

Source officielle
CC

civ2

613720becd580146773ee081

Cassation

9 mai 1988

9 mai 1988

Michel, Jean-Claude, François, demeurant à Vic A...

Source officielle
CC

comm

6137230dcd58014677404cd4

Cassation

20 janvier 1998

20 janvier 1998

Michel X..., demeurant ..., agissant ès qualité d'administrateur judiciaire de la société anonyme Bezombes, en cassation d'un arrêt rendu le 5 juin 1996 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre), au profit

Source officielle
CC

civ3

6137237acd5801467740a51a

Cassation

27 avril 2000

27 avril 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Michèle X... de Villeneuve, demeurant ..., Ile de la Réunion, en

Source officielle
CC

civ3

61372692cd58014677426a88

Cassation

19 décembre 2000

19 décembre 2000

Michel Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Source officielle
CC

civ3

6137220acd580146773f9bb0

Cassation

10 novembre 1993

10 novembre 1993

Michel X..., demeurant ...

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CC

soc

61372277cd580146773fd54c

Cassation

7 février 1995

7 février 1995

Michel X..., demeurant ..., en rectification de l'arrêt n 2626 D rendu le 1er juin 1994, par la Chambre sociale de la Cour de Cassation, dans l'instance opposant le requérant, demandeur au pourvoi, à la

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CC

civ1

61372340cd580146774075b3

Cassation

23 février 1999

23 février 1999

Michel Z..., pris en sa qualité d'administrateur judiciaire de la société Galopin Services, demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

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CC

soc

61372454cd580146774149d9

Cassation

7 juillet 2004

7 juillet 2004

Richard Gorrindo, demeurant 31800 Labarthe Rivière, 57 / M. Alain Goueilhe, demeurant 31440 Eup, 58 / M. Robert Guiard, demeurant 65370 Sarp, 59 / M.

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soc

6137236fcd58014677409bc6

Cassation

14 décembre 1999

14 décembre 1999

Michel Z..., titulaire d'un office notarial à Thonon-les-Bains, 3 / de Mme veuve Frédérique Z..., 4 / de M.

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CC

soc

613723a4cd5801467740c697

Cassation

29 mai 2001

29 mai 2001

X..., demeurant 61, rue des Alpes, 38600 Fontaine, en rabat de l'arrêt n° 542 D du 26 janvier 2000 prononçant la déchéance du pourvoi formé par lui dans l'instance l'opposant à la société Michel Porro,

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CC

soc

6137214ccd580146773f2a12

Cassation

4 octobre 1990

4 octobre 1990

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chazelet, les observations de Me Parmentier, avocat de Mme B..., de Me Odent, avocat des Fonderies franco-belges, les conclusions de M.

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CC

soc

ée par ses ayants droitc/MM. C

61372191cd580146773f4d91

Cassation

7 novembre 1991

7 novembre 1991

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chazelet, les observations de la SCP Tiffreau et Thouin-Palat, avocat de M. A..., les conclusions de M.

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CC

soc

61372199cd580146773f51dc

Cassation

2 octobre 1991

2 octobre 1991

Michel Q..., demeurant les Meix du Midi, Corpeau, Meursault (Côte d'Or), 7°) M. Bernard K..., demeurant ... les Mines (Haute-Saône), 8°) M.

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