Bernard Y..., demeurant ..., 2°/ Mlle Marie-Christine Y..., demeurant ..., 3°/ Mlle Monique Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 septembre 1994 par la cour d'appel de Bordeaux

extrait de matrice cadastrale de 1986 permet de constater que le premier possesseur a été Louis X... , décédé en 1934 en laissant six enfants, dont Eloi, époux de Françoise B..., sans descendance, et Monique

Fathi P... , Claude Y..., Lionel Z..., Dominique A..., Mme Monique B..., MM.

Stéphane C..., directeur des ventes, à Madame Monique B...le 21 janvier 2011 et non dans la réponse envoyée par Monsieur Stéphane C...à Madame Annie X...le 5 mars 2010) ; que s'agissant de l'avertissement

La location sera toujours consentie pour une année.

Marie-Rachel, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NIMES, en date du 3 juillet 2003, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Monique

d'un arrêt rendu le 19 février 1999 par la cour d'appel de Toulouse (chambre sociale), au profit : 1 / de Mme Annie Clauzelle, demeurant 16, rue de la Blanchisserie, 31500 Toulouse, 2 / de Mlle Monique

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Monique A... épouse X..., demeurant à Paris (16e), ..., agissant en

Stéphane Y..., 2°/ Mme Monique X..., épouse Y..., demeurant ensemble à Cublac, Mansac (Corrèze), "Basse Rivière", en cassation d'un arrêt rendu le 26 février 1990 par la cour d'appel de Limoges (

Aydalot, Boscheron, Toitot, Mme Borra, M. Bourrelly, conseillers, MM. Chollet, Pronier, conseillers référendaires, M.

« obstruction » au règlement des frais irrépétibles, et tient à souligner l'absence de toute volonté réelle de la République du Bénin de déférer à l'arrêt attaqué, même pour le règlement de sommes modiques

Michel YA..., demeurant ... la Forêt (Essonne), 35°) Mme Monique C..., demeurant ... la Forêt (Essonne), 36°) M. XR... XV..., demeurant ... la Forêt (Essonne), 37°) M.

décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Jocelyne X..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 11 mai 2017 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre D), dans le litige l'opposant à Mme Monique

PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'AVOIR dit que Madame Monica X... n'est pas occupante sans droit ni titre de l'appartement appartenant à Monsieur Corrado Y... sis [...]

Les éléments complémentaires versés aux débats sont toujours relatifs à la limite divisoire et sont dès lors sans emport sur le présent litige, comme la cour l'a rappelé les 11 juin 2009 et 18 novembre

LEGALE : ATTENDU QUE MULLA, AUDITEUR CONTROLEUR INTERNE AU SERVICE DE LA SOCIETE AVON, LICENCIE LE 19 NOVEMBRE 1973 AVEC PREAVIS DE TROIS MOIS, FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR, BIEN QU'IL SOIT TOUJOURS

FEMME ; ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A LA COUR D'APPEL D'AVOIR REJETE CETTE DEMANDE EN NULLITE, AU MOTIF QUE LA SOCIETE OMNIUM DE CONSTRUCTION N'ETAIT PAS UN TIERS PAR RAPPORT A LA COMMUNAUTE SOUCHAL-MONAQUE

(Gironde), 2 / Mme Jacqueline C..., née B..., demeurant ... (17ème), 3 / Mme E..., née Monique B..., demeurant ...