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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00776
15 septembre 2009
15 septembre 2009
la communauté homosexuelle par le "rainbow flag" puisque celles-ci sont, dans l'ordre, le rouge, l'orange, le jaune, le vert, le bleu et le violet ; qu'en retenant que "ces couleurs" - sans que l'on sache
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10306
18 mars 2020
18 mars 2020
A ce que mes prédécesseurs m'ont dit au sujet de cette épée de Damoclès qui risque de tomber à n'importe quel moment sans qu'on sache pourquoi, j'en étais arrivé à ne rien oser décider, à ne prendre aucune
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01545
25 septembre 2013
25 septembre 2013
En tous cas sache que ca ne changera rien du tout ! ! ! !
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ECLI:FR:CCASS:2013:C200990
13 juin 2013
13 juin 2013
société à responsabilité limitée la SOCIÉTÉ ÉTANCHÉITÉ COUVERTURE BARDAGE, qui en ouvrant le bardage du bâtiment a provoqué le jaillissement de flammes de par l'ouverture pratiquée ; que sans que l'on sache
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00874
5 mai 2009
5 mai 2009
SHIBAURA ; qu'en effet, la lettre du 21 décembre 2004 indiquait que l'équipe commerciale était quasiment constituée (il restait un directeur administratif et financier à trouver, sans d'ailleurs que l'on sache
Source officiellecomm
61372320cd58014677405c73
16 juin 1998
16 juin 1998
exclusif Citroën, dont le siège est ..., 6°/ la Société Automobiles du Mâconnais, société anonyme, concessionnaire exclusif Citroën, dont le siège est rue du 19 Mars 1962, ZAC Les Platières, 71000P Sance
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01492
19 juin 2018
19 juin 2018
que si un montant HT et TTC est prévu pour la facture intitulée « des suivis et participation », cette précision n'est pas reprise pour le « budget main-d'oeuvre » évalué à 35 000 euros sans que l'on sache
Source officiellecr
613725eecd58014677421a49
3 avril 2001
3 avril 2001
non-inscription de cette condamnation au bulletin n° 2 de son casier judiciaire, ne justifie nullement que cette inscription puisse lui nuire ; que, bien au contraire, il est important que son employeur sache
Source officiellecr
6079a8cd9ba5988459c4f00a
21 mai 1997
21 mai 1997
et des entrepreneurs qui exécutent des travaux pour le compte de ces organismes, c'est à la condition que cet avantage soit perçu en connaissance de cause, c'est-à-dire, en premier lieu, que l'agent sache
Source officiellecr
6079a8d79ba5988459c4f19a
30 juin 1999
30 juin 1999
indiquant que l'embryon n'est que l'expression morphologique d'une seule et même vie qui commence dès la fécondation et se poursuit jusqu'à la mort, en passant par différentes étapes, sans que l'on sache
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210383
9 mai 2019
9 mai 2019
restituant n'étant pas établie dès lors qu'il apparaît que le paiement par la société de cette somme, fait à titre conservatoire par cette dernière le 7 janvier 2013, est intervenue avant que l'Urssaf ne sache
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110670
25 octobre 2017
25 octobre 2017
d'avoir pris connaissance exacte de leur portée, à cause de ses difficultés de concentration, d'attention" ou que "l'état de santé de Mme X... nécessite sa mise en sauvegarde de justice" sans qu'on sache
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01005
18 juin 2015
18 juin 2015
X... a été engagé à compter du 1er septembre 2003 en qualité de mécanicien automobile par la société Passeri Sance automobile aux droits de laquelle vient la société Garouda ; que selon avenant du 1er
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00232
19 janvier 2012
19 janvier 2012
. ; qu'on remarque que les deux attestations de Monsieur A... n'ont pas la même écriture ; que celui-ci parle de son arrivée dans l'entreprise comme intérimaire sans qu'on sache à quelle date cet événement
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02123
10 octobre 2012
10 octobre 2012
Sache que ce n'est pas la première fois que j'ai des retours... j'ai d'autres dossiers comme cela... que je peux prouver.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100571
20 mai 2009
20 mai 2009
depuis le 28 mai 1988, soit très largement avant sa plainte de 1991 ; qu'il n'a pas été informé du traitement donné par le Parquet de VERSAILLES à sa plainte, vraisemblablement égarée, sans que l'on sache
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO10016
12 janvier 2022
12 janvier 2022
conseil et ne pas être responsable de l'absence de diffusion sur le site Grindr, seule la société Mister Bell étant responsable des modalités d'exécution ; qu'en effet, à supposer que la société FMAD sache
Source officielleciv2
61372128cd580146773f1701
14 février 1990
14 février 1990
Denis Ruster, demeurant 37, tour Germaine Godissard, à Fort-de-France (Martinique), 77°) de Mme Suzanne, Octavie Sancho épouse PierreGabriel, demeurant Volga-Plage, à Fort-de-France (Martinique),
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10125
26 janvier 2017
26 janvier 2017
qualité de la prestation de travail dont se plaignent les clients : Certaines boutiques font des commentaires sur la prestation de [V] [E] ; 2 commandes n'ont pas été transmises sans que l'on sache
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210333
25 juin 2020
25 juin 2020
les joueurs adverses restent donc debout eux aussi ; que l'équipe qui tient le ballon tente de progresser en force, en restant soudée et en dissimulant le ballon à la vue des adversaires pour qu'il ne sache
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