Y... à payer à la SCP Hémery et Thomas-Raquin la somme de 1 500 euros ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre sociale, et prononcé par le président en son audience publique du dix-huit

coups de couteau ; qu'il convient d'indiquer, si besoin était, que, vu la localisation des plaies à droite et à gauche et vu leur situation anatomique notamment dans la région postérieure du cou, au thorax

Cadiot, Decomble, Mmes Vieillard, Taillandier-Thomas, Coutou, conseillers, Mmes Moreau, Brinet, Palle, Le Fischer, conseillers référendaires, M. de Monteynard, avocat général, Mme Szirek, greffier de chambre

[U], ès qualités et de la société [N], ès qualités et de la Société de gestion immobilière SGH, de la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat de M. [Q], de la société Coandco, de M.

La radiographie de thorax notait un nodule sur terrain tabagique.

Thomas Y..., 2°/ à Mme Sandrine Z..., tous deux domiciliés [...]                                    , 3°/ à Mme Christine A..., domiciliée [...]                            , 4°/ à Mme Patricia B...

fournir une arme et de l'accompagner; Umberto B... rencontre Roger X... au café de l'Est et lui donne rendez-vous au lieu choisi pour l'exécution du projet; sur le parking de Moyeuvre Grande, Roger X... vient

Flores, conseiller rapporteur, Mmes Monge, conseiller doyen, Mmes Cavrois, Deltort, Le Quellec, conseillers, Mmes Thomas-Davost, Laplume, Rodrigues, conseillers référendaires, Mme Molina, avocat général

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat aux Conseils, pour la société CDVI Digit, demanderesse au pourvoi principal PREMIER MOYEN DE CASSATION Il

W..., domicilié [...] , décédé le [...], aux droits duquel viennent ses héritiers : 1°/ Mme L... W..., domiciliée [...] , 2°/ Mme S... W..., épouse N..., domiciliée [...] ), 3°/ à M. Y...

Pireyre, président, Mme Martinel, conseiller rapporteur, Mme Brouard-Gallet, conseiller doyen, et Mme Thomas, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président

prédécédé ; qu'à la suite d'une vente aux enchères publiques de statuettes en bronze présentées comme des pièces uniques de Y..., organisée le 2 juillet 2004 par la SARL Binoche, aux droits de laquelle vient

Pireyre, président, Mme Maunand, conseiller rapporteur, Mme Martinel, conseiller doyen, et Mme Thomas, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président

Thomas X..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BASTIA, en date du 23 novembre 2016, qui, dans l'information suivie contre lui pour infractions à la législation sur les

Vincent DD..., domicilié [...] , 34°/ à M. Eddy EE..., domicilié [...] , 35°/ à M. Serge FF..., domicilié [...] , 36°/ à M. Jean-François GG..., domicilié [...] , 37°/ à M.

M. le conseiller référendaire BAYET, les observations de Me BROUCHOT, de la société civile professionnelle LEMAITRE et MONOD, de Me CHOUCROY, de la société civile professionnelle RICHE, BLONDEL et THOMAS-RAQUIN

Graveline, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Y..., conseiller, les observations de la SCP Spinosi et Sureau, avocat de la société Moulins Soufflet, de la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat aux Conseils, pour M. et Mme C... et les sociétés Fotraco Establishment et Carmasud