Z..., agent salarié des Assurances générales de France (AGF), qui avait, antérieurement, fait souscrire des contrats d'assurances aux époux Bouvier, obtenait de Mme X... la remise de deux chèques d'un

[P] [D], âgé de 14 ans, qui pratiquait le ski à la station de La Plagne, a été blessé en heurtant le boîtier métallique d'un canon à neige situé en bord de piste et a subi une incapacité totale de travail

sur le marché de la fourniture d'accès à haut débit sur internet (ADSL), que dominait la société France Telecom devenue Orange (la société Orange), opérateur historique et seul titulaire de la boucle

s'agirait que de jouets pour les enfants, la cour d'appel a violé les textes visés au moyen" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la société Delta a importé de Taïwan des porte-clefs avec boîtier

la société BNB Paribas (la banque) a remis à sa cliente, la société OEM Industry, un dispositif permettant d'effectuer des opérations de paiement et composé d'une carte de transfert sécurisé et d'un boîtier

générale des copropriétaires du 60, avenue Andrée à Saint-Maur des Fossés a notamment voté des travaux de ravalement et de remplacement de vitres, et retenu après appel d'offres le devis de l'entreprise Bouillon

le marché des options négociables par l'intermédiaire de la société Michaux gestion agissant en tant que récepteur transmetteur d'ordres et de la société Européenne d'intermédiation financière et boursière

qu'il "aurait été selon les déclarations de l'avocat de Boscher à l'audience, président d'un club de boursicoteurs à l'université" et "était capable d'apprécier les risques de opérations sur le marché boursier

(les consorts Z...) ont ouvert des comptes au Crédit lyonnais ; que celui-ci a, sans établir de contrat écrit, assuré la gestion de ces avoirs en pratiquant des opérations boursières dont certaines avaient

. ; qu'il s'agit essentiellement de bijoux, d'un boîtier d'alarme avec ses éléments, d'un ensemble parabole TV, d'un appareil photo et d'un pied de lampe ; que les scellés n° 24, 25, 26, 28, 29, 30, 31

des articles 510, 593 du Code de procédure pénale, vice de forme; "en ce que l'arrêt attaqué mentionne que la Cour était composée lors des débats et du délibéré de : ""Monsieur le Président : BOULY

B...) et n° 354-355-356 (Mme C...) pour accéder auxdits immeubles depuis la rue du Moulin à huile et qu'un boîtier leur avait été remis à cet effet ; qu'il ressort d'ailleurs des termes mêmes de l'arrêt

sans rechercher, comme il le lui était expressément demandé dans les conclusions des salariés si les postes tels que ceux du "back office" ou celui de négociateur, existant dans toutes les sociétés boursières

rechercher, comme il le lui était expressément demandé dans les conclusions des salariés (page 17) si les postes tels que ceux du "back office" ou celui de négociateur, existant dans toutes les sociétés boursières

X..., fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté sa demande alors, selon le moyen : 1 / que la banque dépositaire de comptes titres est tenue à l'égard de ses clients non avertis en opérations boursières à

maritime de passagers à titre onéreux ; que le transport des membres de l'équipe Rautere est bien intervenu à titre onéreux, puisqu'une somme de 120 000 fcp a été versée par l'AS Rautere au capitaine du bonitier

valoir que le protocole d'accord, sans lequel les organismes prêteurs ne se seraient pas engagés aux côtés du docteur Christian Sire, et qui s'avérait sans valeur aux dires des docteurs Decroix et Bouillet

modification substantielle de son contrat de travail, cause délibérément un préjudice financier à l'entreprise qui l'emploie ; qu'en décidant que le salarié avait pu s'opposer à son affectation sur le marché boursier

OPCVM'', et que M. et Mme [E], ''par le choix d'une gestion directe avec recherche de revenus dans le cadre d'une gestion dynamique à fort risque […] ont accepté les aléas inhérents aux placements boursiers

Bernard Z..., domicilié [...]                                                , pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Domaine de la Boissière, 2°/ au procureur général près la cour d'appel