mars 1992, à la SCI LES MELEZES, promoteur de bâtiments commerciaux, l'autorisation de créer une surface de vente de 4 500 m destinée à accueillir des activités du meuble, de l'électroménager, de la décoration

7.2), « Bardage, vêtures, bois, métal et composites » (C-8.1.), « Enduits, ravalements » (C-8.2.), « Revêtements et finitions intérieures : généralistes » (C-9.1.), « Peintures intérieures, vernis, décors

T... ayant pu lui transmettre des informations concernant les acquisitions et les cessions d'obligations du desk Alm de BNP qui auraient permis à M.

déclasser les cotes 472 et 473 pour les besoins du débat devant l'Autorité et au motif qu'un débat contradictoire a[vait] eu lieu avant que celui-là ne prenne sa décision », cependant que la décision n° 17-DEC

C..., domicilié ..., ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Demeures et décorations commercialisation (DDC), 8 / de la Société mutuelle d'assurances du bâtiment et des travaux publics (

P... à la suite de la visite des lieux le 16 mai 2013 ; que les reproches formulés portent sur : - l'ameublement, - la décoration, - l'état de propreté et l'hygiène de lieux considéré par Mme F...

Paris, 15 janvier 2018), la société [Personne géo-morale 1] (la société [Personne géo-morale 1]), ayant pour activité la vente, sous le nom commercial « Louise Bradley », de meubles et d'objets de décoration

gérante, admise au redressement judiciaire le 21 octobre 2008 puis à la liquidation judiciaire le 1er juin 2010, a acquis, le 29 décembre 2006, le fonds de commerce de vente de meubles, d'objets de décoration

et ce depuis le 26 avril 1994 ; - gérant depuis le 19 avril 1994, jusqu'au 1er janvier 1999 de la SARL Finabois ; - gérant depuis le 5 décembre 1996 jusqu'au 21 décembre 1998, de la société Piscine Deco

pour dire constitué le délit de publicité en faveur du tabac, la cour d'appel a violé les textes susvisés ; "alors que, quatrièmement, toute personne a droit à la liberté d'expression ; que la décoration

siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° C 24-21.626 contre l'arrêt rendu le 2 octobre 2024 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 4), dans le litige l'opposant à la société Stanley Black & Decker

Q... exerçant sous la dénomination Art Monie Décoration, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la

122-32-5, L. 122-32-6 et L. 122-32-7 du Code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Y..., engagée le 1er décembre 1987 par la société Proca Bricomarché en qualité de vendeuse en décoration

Assurances du crédit mutuel IARD, ont acheté auprès de la société Privilège (le vendeur), assurée auprès de la société Axa France IARD, une table de cuisson fonctionnant au gaz et recouverte d'une plaque de décor

composants; qu'en revanche, demeuraient soumis au taux normal, notamment les compositions de plantes qui ont demandé une part importante de travail de préparation ou qui comprenaient des éléments de décors

également acquise en la faveur du prévenu ; mais que cependant, il convient de retenir que les propos litigieux, alors que Jack A...indique connaître personnellement Robert Z... auquel il a remis une décoration

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DIVERSES BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 29 OCTOBRE 1968), DECKERS A CREE UN MODELE D'ETUI POUR PANSEMENTS ADHESIFS, QUI A FAIT

avocat général référendaire, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Jonction 3B, spécialisée dans la confection d'articles textiles de décoration

ses six branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 3 février 2000), que le 5 mars 1997, la société Sipac a passé un marché avec la société Bel portant sur des travaux d'agencement et de décoration