la circulation des artistes entre le péristyle et la grande pente ; qu'en ne tirant pas les conséquences légales de ses constatations d'où il résultait que la sécurité des artistes n'était pas en jeu

Emmanuel Y..., domicilié [...] , 2°/ Mme Caroline Z..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 30 juin 2015 par la cour d'appel d'Angers (chambre sociale), dans le litige les opposant à la société

importantes notamment avec la société HR Equipement qu'il dirigeait et qui a accumulé près d'un million de pertes en cinq ans selon l'attestation de son commissaire aux comptes du 12 février 2014 ; il

avis d'inaptitude temporaire en raison de son contexte de travail et de son état psychologique rendant nécessaire son éloignement de l'ambiance de travail, précise le médecin du travail ; que selon Emmanuel

la réalisation, particulièrement dans le contexte de crise financière de 2007, au demeurant évoqué par la société Depfa, et qu'il avait accepté ainsi, en connaissance de cause, de courir un risque de perte

dégénérer en abus le droit d'agir en justice, la cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision ; Et attendu qu'il n'ya pas lieu de statuer sur le premier moyen qui ne serait pas de nature à permettre

Emmanuel H..., domicilié [...]                                               , 13°/ à M. Régis I..., domicilié [...]                                  , 14°/ à M.

Il fait valoir à ce titre que seule la permutation du personnel sédentaire était envisageable à la différence de celle de la majorité du personnel navigant.

A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Emmanuelle

. : « Même si je n'ai jamais assisté directement à des actes ou à des paroles envers Madame Y..., le peu de temps passé dans les bureaux où elle travaille permet de se rendre compte de l'ambiance délétère

prétentions ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Et attendu qu'il n'y a pas lieu de statuer sur les deuxième et troisième moyens du pourvoi principal qui ne sont pas de nature à en permettre

devait recevoir la somme de 3 000 francs par camion ; que Jean-François Y... a précisé qu'il lui avait été demandé par la direction des services vétérinaires de l'avertir des arrivages de veaux afin de permettre

justifié sa décision ; Sur les troisième, quatrième et cinquième moyens du pourvoi principal de l'employeur : Attendu qu'il n'y a pas lieu de statuer sur ces moyens qui ne seraient pas de nature à permettre

Emmanuel Z..., domicilié [...]                                                                     , agissant en qualité de mandataire judicaire de société Willemse France, contre l'arrêt rendu le 18

C'est le cas également de Monsieur Emmanuel I... qui constate que tous les mails qu'il vous adresse sont également sans réponse, de Monsieur J..., du Docteur K...

Y... au poste de chef d'équipe AACS n'est pas démontrée, pas plus que la perte de son dossier « notation exploitation », preuve qui ne peut résulter des seules interrogations présentées à ce titre par

Attendu par ailleurs que, le Conseil a noté que la Société exigeait de Mme D..., aux termes de l'avenant critiqué, «d'enregistrer aucune perte client pour insatisfaction» (pièce n°9) ; Qu'en procédant

l'agressivité de l'employeur ; - un jugement correctionnel en date du 2 septembre 2016 ayant déclaré coupable Philippe Z..., gérant de la société, du chef d'harcèlement moral et sexuel à l'encontre d'Emmanuel