[ZD] et Mme [CH] l'ont quitté par une fenêtre donnant sur un balcon. 4.

Sur le moyen unique : Vu l'article 1635 bis AC du code général des impôts, alors en vigueur ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société JH Industries, qui fabrique des portes et des fenêtres

Les juges du premier degré ont déclaré les prévenus coupables, les ont condamnés à des peines d'amende et ont ordonné la remise en état de l'intégralité des fenêtres par des fenêtres en bois.

janvier 2014, a ordonné à la locataire de remettre les locaux en leur état d'origine tel qu'il résultait d'un plan annexé à un acte d'huissier de justice du 11 février 2009, à l'exception des deux fenêtres

X..., chauffeur routier au service de la société Transports Charvin, a été victime d'un accident du travail le 8 janvier 1997, alors qu'il effectuait la livraison de portes-fenêtres à la société Costagama

Y..., les consorts Z... ont vendu à la société civile immobilière du Pontil (la SCI) une maison d'habitation avec cour et ancien magasin, l'acte mentionnant que les trois fenêtres murées du magasin pouvaient

d'assemblage pour profilé d'aluminium" comportant trois revendications et d'un brevet n° 87 04188, déposé le 20 mars 1987, ayant pour objet le "montage des galets sur châssis coulissant de portes ou de fenêtres

civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 3 mars 1998), que l'Office public d'aménagement et de construction de Paris (OPAC) a donné à bail à différentes personnes des appartements dont les fenêtres

OPH), constituée d'un ensemble immobilier de trente-six logements et jardins privatifs, une maison d'habitation dont le mur de façade nord, situé en limite séparative des deux fonds, comporte deux fenêtres

collectif situé au numéro ..., qui évoquait l'occupation illégale de certains de ses appartements par des squatters ; que les policiers pénétraient dans les lieux et constataient la présence à la fenêtre

alors que le constat d'huissier versé aux débats ne reflète pas la réalité et est totalement biaisé, que la seule comparaison des fenêtres posées chez M.

T... et la société Tony ont fait poser des fenêtres de type Vélux dans le toit d'un immeuble dont M.

Y..., contestant devoir la somme de 5 487,30 francs qui lui avait été réclamée au titre de la peinture de fenêtres, a assigné "la copropriété", l'architecte M.

Baechlin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Vu l'article 678 du Code civil ; Attendu qu'on ne peut avoir des vues droites ou fenêtres d'aspect

C... à fixer une antenne parabolique sur l'extérieur d'une des fenêtres de son appartement, est tombé avec celui-ci d'une hauteur de dix mètres, le garde-corps ayant cédé sous leur poids ; que tous

Selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 18 novembre 2021), la société Trigano VDL a commandé et acheté, entre 2014 et 2018, à la société de droit allemand Remis GmbH des fenêtres panoramiques de toit et leurs

[S] a été engagé par la société Tapis Saint Maclou, le 27 avril 1998, en qualité de poseur de produits de décoration et des revêtements de sols, murs et fenêtres. 2.

témoigné l'inspection du travail à propos d'un précédent constat relatif à la situation dangereuse dans laquelle un salarié de la société Bouygues avait été contraint de travailler sur l'allège d'une fenêtre