50 METRES EN AVAL DU POINT DE DEVERSEMENT; - QUE L'ANALYSE DES ECHANTILLONS AINSI RECUEILLIS A NOTAMMENT REVELE QUE L'EAU FAISANT L'OBJET DU DEUXIEME PRELEVEMENT EST NOCIVE ET NE PERMET PAS A UN VAIRON

Estelle X..., demeurant 9, rue du Collège à Die (Drôme), en cassation d'un jugement rendu le 25 mai 1987 par le conseil de prud'hommes de Valence (section industrie), au profit de M. Z...

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, qu'Emile X..., en son vivant agriculteur, est décédé le 7 juillet 1974, laissant Mme Estelle Z.

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur André, Bernard, Adrien A..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de cessionnaire des droits successifs de Madame Estelle

société Phebus, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 mars 1998 par le conseil de prud'hommes de Nice (section commerce), au profit de Mlle Estelle

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Estelle A..., née X..., demeurant ...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Lucien X..., 2°/ Madame X..., née Claudine Z..., demeurant tous deux ... à Saint-Estève

droit italien, dont le siège est via Ettore X..., zone industrielle Montecchio, 36053 Maggiore Vicenza (Italie), 2 / de la société Distri, société à responsabilité limitée, dont le siège est à Saint-Estève

reprises d'une crème dite " exfoliante " qu'elle avait achetée dans une boutique de la société Trebel Parfums et dont le fabricant et le vendeur intermédiaire étaient les sociétés Clinique Laboratoire et Estée

, demeurant à Esnandes (Charente-Maritime), Lagord, 2°/ la compagnie d'assurances SOCIETE D'ASSURANCE MODERNE DES AGRICULTEURS (SAMDA), dont le siège est à Noisy-le-Grand (Seine-Saint-Denis), ... d'Este

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Sabine S. épouse N., demeurant à Paris (13ème), 10, villa d'Este, en cassation d'un jugement

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que deux des cinq héritiers d'Etienne X..., Mme Y... et Mme Estelle X..., contestant avoir

MAIRE DE LA COMMUNE DE MALBO A DELIVRE CONGE POUR LE 28 FEVRIER 1977 A CARRIER, LOCATAIRE D'UNE MONTAGNE SITUEE SUR LE TERRITOIRE DE LADITE COMMUNE, A FIN DE REPRISE AU PROFIT D'UNE " ASSOCIATION D'ESTIVE

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que, par acte authentique du 30 août 1957, Marie-Estelle Z..., veuve Y..., a fait donation, par préciput

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur André, Bernard, Adrien A..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de cessionnaire des droits successifs de Madame Estelle

Henri X..., demeurant le Jardin d'Estelle, bâtiment A, La Victoire n 2, 13090 Aix-en-Provence, en cassation d'un jugement rendu le 26 novembre 1998 par le tribunal d'instance de Levallois-Perret (Elections

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Estelle Z..., née Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Estelle Y..., divorcée Z..., demeurant ...,

..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 5 juillet 1999 par le conseil de prud'hommes de Paris (section activités diverses), au profit du syndicat des copropriétaires du 10, Villa d'Este

Paul YG..., demeurant Chemin de la Saussaie, Noisy-sur-Ecole à Le Vaudoue (Seine-et-Marne), 59°/ de M. Patrick XU..., demeurant ... à Savigny-sur-Orge (Essonne), défendeurs à la cassation.